PLUi secteur Val d'Ornois sur la Communauté de communes des Portes de la Meuse
Dossier de l'enquête
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Carte communale d'Abainville - Dossier d'abrogation
1 ; Couverture et Composition du dossier.pdf
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Taille : 129.98 Ko
3 ; Note de présentation non technique.pdf
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Taille : 140.86 Ko
4 ; Note de procédure.pdf
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Taille : 121.11 Ko
Délibération Abainville.pdf
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Taille : 59.85 Ko
Délibération CC Lancement procédure d'abrogation.pdf
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Taille : 824.25 Ko
2 ; Carte Communale
Carte Communale.pdf
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Taille : 88.82 Ko
Rapport de présentation.pdf
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Taille : 5.86 Mo
Règlement graphique Zonage 1-10000.pdf
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Taille : 4.84 Mo
Règlement graphique Zonage 1-2000.pdf
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Taille : 4.09 Mo
Carte communale de Chassey-Beaupré - Dossier d'abrogation
1 ; Couverture et Composition du dossier.pdf
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Taille : 130.51 Ko
3 ; Note de présentation non technique.pdf
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Taille : 142.13 Ko
4 ; Note de procédure.pdf
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Taille : 121.49 Ko
Délibération CC Lancement procédure d'abrogation.pdf
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Taille : 832.03 Ko
Délibération Chassey-Beaupré.pdf
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Taille : 72.08 Ko
2 ; Carte Communale
Carte Communale.pdf
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Taille : 89.42 Ko
Rapport de présentation.pdf
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Taille : 15.89 Mo
Règlement graphique Zonage 1-10000.pdf
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Taille : 2.31 Mo
Règlement graphique Zonage 1-2000.pdf
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Taille : 1.01 Mo
PLUi secteur Val d'Ornois - Dossier d'approbation
Autres pièces dossier d'enquête publique
00_Couv&Compo_dossier EP.pdf
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Taille : 1.49 Mo
02_Note de présentation non technique.pdf
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Taille : 2.35 Mo
03_Note de procédure.pdf
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Taille : 1.8 Mo
04_Avis PPA.pdf
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Taille : 29.95 Mo
05_Bilan de la concertation.pdf
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Taille : 2.09 Mo
06_Porter à connaissance.zip
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Taille : 235.16 Mo
Dossier Arrêt de Projet
0-Couv&Compo.pdf
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Taille : 1.33 Mo
0-Délibération Arrêt PLUi.pdf
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Taille : 222.85 Ko
1a-Rapport de présentation_parties 1 et 2.pdf
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Taille : 10.83 Mo
1b-Rapport de présentation_parties 3 à 6.pdf
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Taille : 2.85 Mo
1c-Annexe RP.zip
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Taille : 28.72 Mo
1d-Etudes entrée de ville.pdf
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Taille : 9.74 Mo
2-PADD.pdf
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Taille : 23.98 Mo
3-OAP.pdf
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Taille : 5.24 Mo
4-Règlement graphique.zip
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Taille : 60.47 Mo
5-Règlement.pdf
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Taille : 4.47 Mo
ANNEXES SANITAIRES.zip
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Taille : 194.87 Mo
ANNEXES.zip
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Taille : 15.95 Mo
Délibération Arrêt PLUi.pdf
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Taille : 219.29 Ko
SUP.zip
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Taille : 314.01 Mo