Modification n°2 du PLU de la ville de Palavas les Flots
Dossier de l'enquête
Cliquez sur les liens pour ouvrir/télécharger les documents
1a_Pièces de la procédure_Elaboration
20220610-justificatif-numerique.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 82.65 Ko
AM 148-2022_prescription modification n°2.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 1.16 Mo
Justif Midi Libre.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 949.96 Ko
1b_Pièces de la procédure_Ouverture enquête publique
1b_AM_88-2022 U_ouv.enq.pubv2.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 1.57 Mo
1b_TA Nomination CE.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 323.1 Ko
20220720 Justificatif numerique La Marseillaise.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 437.86 Ko
20220722 Justificatif MIDI LIBRE.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 18.63 Mo
20220729 Justificatif La Marseillaise.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 137.49 Ko
20220810 Justificatif MIDI LIBRE.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 1.39 Mo
20220812-justificatif La Marseillaise.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 169.37 Ko
Captures panneaux lumineux.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 453.75 Ko
Certificat affichage avis.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 1.03 Mo
2_Notice
2_Notice modificative n° 2.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 6.34 Mo
3_Règlement
3_Reglement modif projet 2.4.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 2.35 Mo
4_Plans
4_zonage modification 2 14-03.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 2.02 Mo
5_Décision MRAe
5_Décision MRAE_2022DKO167.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 223 Ko
6_Avis des P.P.A
6_AR REGION.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 730.12 Ko
6_Avis Conseil Départemental.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 383.78 Ko
6_Avis DRAC.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 288.79 Ko
Couvertures dossier
0 Sommaire.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 47.74 Ko
00 Couverture dossier.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 71.26 Ko
1 Couverture pièces procédure.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 72.43 Ko
1a Couverture pièces procédure ss dossier a.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 77 Ko
1b Couverture pièces procédure ss dossier b.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 78.37 Ko
2 Couverture notice.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 71.34 Ko
3 Couverture règlement.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 73.79 Ko
4 Couverture plans.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 72.61 Ko
5 Couverture Décision MRAe.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 73.29 Ko
6 Couverture avis PPA.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 72.88 Ko