Modification n°3 du PLU de la commune de Marseillan
Dossier de l'enquête
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0. Composition du dossier d'enquête.pdf
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1. DOSSIER M3 PLU
1. Rapport_Modif_3.pdf
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Taille : 19.49 Mo
3. OAP_M3_Marseillan.pdf
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Taille : 17.85 Mo
4. Reglement_Modif_3_extrait 1AUE.pdf
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Taille : 2.15 Mo
5. Zonage_M3.pdf
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6. Plan général 12 500ème.pdf
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Taille : 8.88 Mo
Note SAM Eaux usees.pdf
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Taille : 395.6 Ko
Note SBL Eau Potable.pdf
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Taille : 205.94 Ko
2. Note de présentation
2. Note_présentation.pdf
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Taille : 1.48 Mo
3. Décision_dispense_eval
3. Decision_dispense_eval.pdf
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Taille : 497.09 Ko
decision_mrae_2020dko96.pdf
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Taille : 141.97 Ko
4. Mention textes
4. Mention_textes.pdf
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Taille : 784.28 Ko
5. Avis émis
5. Avis_emis.pdf
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Taille : 485.79 Ko
Avis INAO - Modification 3.pdf
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Taille : 81.6 Ko
Avis agricultures territoires - Modification 2 et 3.pdf
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Taille : 101.71 Ko
6. Actes administratifs
2020.470. Arrété signé Préfecture.pdf
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Taille : 281.74 Ko
6. Actes_administratifs.pdf
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Taille : 482.04 Ko
Arrêté_Modif_3.pdf
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Taille : 135 Ko
Avis Enquete publique.pdf
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Taille : 60.57 Ko