PLU de la commune d'Hérépian
Dossier de l'enquête
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1 Notice explicative
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Taille : 3.22 Mo
2 Plans
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Taille : 23.28 Mo
3 Règlement après modification du PLU
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Taille : 1.48 Mo
4 OAP Secteur Brunassenq
4 OAP Secteur Brunassenq.pdf
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Taille : 1.52 Mo
5 Liste ER après modification du PLU
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Taille : 305.44 Ko
6 Demande d'examen au cas par cas
6 Demande examen au cas par cas.pdf
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Taille : 225.9 Ko
7 Complément aux annexes du PLU
7 Complément aux annexes du PLU.pdf
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Taille : 1.79 Mo
8 Pièces administratives
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Taille : 612.53 Ko
Décision_MRAe_2020DKO155.pdf
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Taille : 144.21 Ko
9 Avis PPA
2020.11.09_SDIS.pdf
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Taille : 651.16 Ko
2020.11.26 ARS - Avis favorable modif PLU Hérépian.pdf
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Taille : 298.88 Ko
2020.12.03 PNRHL - Projet modif PLU Hérépian.pdf
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Taille : 348.6 Ko
2020.12.10 DDTM - Projet modif PLU Hérépian.pdf
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Taille : 673.16 Ko
2020.12.18 Département - Modif PLU Hérépian.pdf
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Taille : 427.99 Ko
9 Avis PPA.pdf
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Taille : 144.62 Ko
synthèse des avis
Sythèse des avis PPA.pdf
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Taille : 1.82 Mo