PLU commune de Valloire

Dossier de l'enquête

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Dossier

1-RP-ARRET

1-DIAGNOSTIC-ARRET-VALLOIRE.pdf

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14.23 Mo

2-EIE-ARRET-VALLOIRE.pdf

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5.7 Mo

3-JUSTIFICATIONS DES CHOIX-ARRET-VALLOIRE.pdf

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7.38 Mo

4-EVALUATION ENVIRONNEMENTALE-ARRET-VALLOIRE.pdf

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10.28 Mo

ANNEXES DU RP

ANNEXE1-ETUDE PATRIMONIALE

DIAGNOSTIC-ZPPAUP-2005.pdf

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41.61 Mo

ANNEXE2-INVENTAIRE DU BATI ALPAGE

1.INVENTAIRE DU BATI ALPAGE.pdf

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23.31 Mo

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29.15 Mo

2-PADD-ARRET

2-PADD-ARRET-VALLOIRE.pdf

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2.04 Mo

3-OAP-ARRET

3-OAP-ARRET-VALLOIRE.pdf

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29.06 Mo

4-REGL

4-1-REGL ECRIT

4.1- REGLEMENT ECRIT-ARRET-VALLOIRE.pdf

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2.95 Mo

4.2- REGLEMENT GRAPHIQUE-ARRET-VALLOIRE

4.2.1_Général.pdf

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14.96 Mo

4.2.2_Chef-Lieu.pdf

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20.59 Mo

4.2.3_Serroz_Rivine.pdf

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13.04 Mo

4.2.4_Bonnenuit.pdf

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8.45 Mo

4.2.5_Télégraphe.pdf

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3.32 Mo

ANNEXES AU REGL ECRIT

PAGE DE GARDE.pdf

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497.3 Ko

1.ETUDE COMPL Piz-CHOSEAUX

ETUDE COMPL PIZ-CHOSEAUX.pdf

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3.17 Mo

2.ETUDE COMPL Piz-VERNEYS

ETUDE COMPL PIZ-VERNEYS.pdf

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3.96 Mo

SAS180788.1 AVIS RELEVES INCLINO G5 du 14 02 2020.pdf

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1.09 Mo

4-2- REGL GRAPH

0-PdeG-REGL_GRAPH.pdf

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103.56 Ko

4.2.1_Général.pdf

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14.96 Mo

4.2.2_Chef-Lieu.pdf

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20.59 Mo

4.2.3_Serroz_Rivine.pdf

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13.04 Mo

4.2.4_Bonnenuit.pdf

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8.45 Mo

4.2.5_Télégraphe.pdf

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3.32 Mo

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342 Ko

5-ANNEXES

5.1- SUP

PLAN GENERAL.pdf

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1.68 Mo

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1.84 Mo

maj des servitudes.pdf

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1018.64 Ko

5.2- DPU

5.2- DROIT_de_PREEMPTION_URBAIN.pdf

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413.72 Ko

5.3- ANNEXES SANITAIRES

5.3.1- EAU POTABLE

VALLOIRE_AEP_2010-2012 AGE.pdf

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2.6 Mo

VALLOIRE_AEP_2010-2012 AMGT.pdf

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5.87 Mo

VALLOIRE_AEP_2010-2012 INCENDIE.pdf

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5.68 Mo

VALLOIRE_AEP_2010-2012 PL GNL-UD.pdf

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3.49 Mo

VALLOIRE_AEP_2010-2012 UD.pdf

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3.67 Mo

Valloire - Mise à jour du SDAEP.pdf

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5.71 Mo

Valloire SDAEP Présentation.pdf

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9.64 Mo

5.3.2- ASSAINISSEMENT

Etude complémentaire ANC 2010.pdf

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2.38 Mo

Fiches individuelles et vue d'ensemblev1.dwg

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4.08 Mo

Maj janvier 2006.pdf

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837.55 Ko

Maj mai 2005.doc

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812 Ko

Maj novembre 2010.pdf

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2.38 Mo

Note technique_Eau Ass_Valloire.pdf

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559.62 Ko

VALLOIRE_ASS_2010-2012 1000_1.pdf

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2.81 Mo

VALLOIRE_ASS_2010-2012 1000_2.pdf

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2.71 Mo

VALLOIRE_ASS_2010-2012 1000_3.pdf

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3.24 Mo

VALLOIRE_ASS_2010-2012 1000_4.pdf

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2.38 Mo

VALLOIRE_ASS_2010-2012 1000_5.pdf

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2.6 Mo

VALLOIRE_ASS_2010-2012 1000_6.pdf

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2.34 Mo

VALLOIRE_PROFIL ALTI.pdf

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233.81 Ko

fiche autocad.pdf

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1.71 Mo

fiche excel.pdf

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1.76 Mo

5.3.3- OM

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336.62 Ko

5.4- CLASSEMENT SONORE

14_Arr_t_ pr_f 25_06_1999.pdf

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3.58 Mo

Classement sonore des infrastructures terrestres.pdf

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2.35 Mo

5.5-RISQUES

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467.79 Ko

5.5.1-PPRn

Document graphique.pdf

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33.05 Mo

Note présentation PPR.pdf

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31.44 Mo

Règlement zone 2..pdf

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173.49 Ko

Règlement généralités.pdf

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943.01 Ko

Règlement zone 1.pdf

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16.63 Mo

Règlement zone N - Ni et 0.pdf

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675.96 Ko

5.5.2-PPRi

Arrete_Approbation_PPRI_Arc_median_24juillet2019.pdf

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206.16 Ko

PPRI_Arc_median_dossier_1_2_reglement.pdf.pdf

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1.09 Mo

PPRI_Arc_median_dossier_1_3_zonage.pdf

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295.63 Mo

PPRI_Arc_median_dossier_2_1_alea.pdf

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177.94 Mo

PPRI_Arc_median_dossier_2_2_enjeux.pdf

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139.23 Mo

PPRI__Arc_median_dossier_1_1_presentation.pdf

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15.35 Mo

5.5.3-PERIMETRE MINIER

11_Annexe 1.4_Cartes mines.pdf

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9.97 Mo

12_Annexe 2.5.pdf

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106.26 Ko

5.6-FORET DE PROTECTION

5.6-FORET_DE_PROTECTION.pdf

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433.36 Ko

6-DELIB ET ARRETES

99_AU-073-217303064-20200312-PLUCM12MARS-AU-1-1_1.pdf

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51.76 Ko

Délibération 19-12-135 PADD2.pdf

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6.54 Mo

Délibération 20-03-050 Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU).pdf

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2.17 Mo

Délibération 29 dec 2015-Prescription PLU.pdf

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174.01 Ko

Délibération du 05 mars 2020 - Application du nouveau règlment.pdf

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1.15 Mo

Délibération débat 13 fevrier 2018.pdf

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90.89 Ko

PV CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2019.pdf

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1.06 Mo

pv_du_13_fevrier_2018.pdf

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93.94 Ko