Projet de PLU de la Commune de Porcieu-Amblagnieu et projet de zonage d'assainissement des eaux usées et pluviales
Dossier de l'enquête
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1.PRESENTATION ET DELIBERATIONS
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DELIBERATION ARRET PLU n°43-2019.pdf
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2.NOTE DE PRESENTATION ET BILAN DE LA CONCERTATION RELATIFS A L'ELABORATION DU PLU
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3.DOSSIER PLU
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ANNEXES SANITAIRES
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CLASSEMENT SONORE
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7_Arrete_2011.pdf
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OAP
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PADD
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PLOMB
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RAPPORT PRESENTATION
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REGIME FORESTIER
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REGLEMENT
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RESUME NON TECHNIQUE
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SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE
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6_1_2_SUP_plan.pdf
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6_2_1_PSS_Rhone_amont_Decret_approbation_16-aout-1972.pdf
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6_2_2_PSS_Rhone_amont_Dispositions_techniques_Decret_16-aout-1972.pdf
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6_2_3_PSS_Rhone-amont_extrait_plan.pdf
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TAXE D'AMENAGEMENT
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9_TA.pdf
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ZONAGE
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4_2_Zonage.pdf
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4_3_Zonage.pdf
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4.DOSSIER ZONAGE EU-EP
1.RAPPORT DE PRESENTATION
20191007_zonage_resume_non_technique_porcieu.pdf
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2.ANNEXES SANITAIRES
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8_2_Plan_reseau_AEP.pdf
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Taille : 3.06 Mo
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8_3_Zonage_assainissement.pdf
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Taille : 123.24 Mo
5.AVIS PPA
CCBD
Avis CCBD.pdf
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Taille : 202.64 Ko
CCI NORD ISERE
CCI Nord Isère.pdf
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Taille : 218 Ko
CDPENAF
AVIS_PLU_PorcieuAmblagnieu.pdf
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Notif_PLU_PorcieuAmblagnieu.pdf
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Taille : 40.62 Ko
CHAMBRE D'AGRICULTURE
Chambre d'agriculture.pdf
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DEPARTEMENT DE L'ISERE
Département de l'Isère.pdf
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ETAT
Avis Etat - PLU Porcieu Amblagnieu.pdf
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INAO document reçu hors délai
Avis INAO.pdf
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MRAE
Avis MRAE.pdf
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RTE
Avis projet d'arrêt - PLU de PORCIEU-AMBLAGNIEU.pdf
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PORCIEU-AMBLAGNIEU - Servitudes I4.pdf
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SYMBORD
AVIS PPA SCOT.pdf
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6.MRAE ZONAGE ASSAINISSEMENT
Avis MRAE.pdf
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7.PORTER A CONNAISSANCE
DEPARTEMENT
Eléments spécifiques janv 2017.pdf
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Politique départementale.pdf
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ETAT
annexe.pdf
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partie 1.pdf
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partie 2.pdf
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8.COPIE DES AVIS PUBLIES DANS LA PRESSE
L'ESSOR
ESSOR 2.pdf
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ESSOR.PDF
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LE DAUPHINE
Annonce Le Dauphibé 2.pdf
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Annonce Le Dauphiné.pdf
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9.GLOSSAIRE
Lexique des abréviations .pdf
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LIEN UTILE
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