Projet de PLUi et projets de zonages d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de Châteauroux Métropole
Dossier de l'enquête
Cliquez sur les liens pour ouvrir/télécharger les documents
PG_Dossier_Enquete_Publique_Unique.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 1.06 Mo
Sommaire_Dossier Enquête Publique.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 19.97 Ko
1_Registre d'Enquête Publique
PG_1_Registre d'Enquête.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 598.98 Ko
Registre d'Enquête_formats et utilisation.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 445.77 Ko
2_Arrêté d'ouverture de l'Enquête
Arrêté Ouverture Enquête Publique PLUi Châteauroux Métropole du 27.08.2019.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 1.63 Mo
PG_2_Arrêté d'ouverture de l'Enquête.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 598.93 Ko
PJ_Arrêté Enquête Publique PLUi_Tableau_Permanences.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 65.86 Ko
3_Avis émis sur le PLUi arrêté
PG_3_Avis émis sur PLUi arrêté.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 599.12 Ko
Avis des Personnes Publiques Associées
20190710_avis CRPF_PLUi arrêté.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 2.63 Mo
20190712_avis Conseil Départemental.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 1.24 Mo
20190725_avis INAO.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 259.84 Ko
20190828_avis CDPENAF.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 481.28 Ko
20190830_avis Conseil Régional.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 257.64 Ko
20190830_avis MRAe.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 1.48 Mo
20190905_avis Pays Castelroussin.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 1.68 Mo
20190907_avis PNR Brenne.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 1.6 Mo
20190830_avis Services de l'Etat
20190830_avis Services de l'Etat.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 7.2 Mo
Annexes_avis Services Etat
Avis GRTgaz.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 3.23 Mo
Avis Orange PT2.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 55.55 Ko
Avis RTE.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 630.75 Ko
Avis UDAP.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 180.96 Ko
Classement sonore
ARRETE PREF..pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 3.94 Mo
Planches 25000e.zip
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 39.12 Mo
note.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 1.21 Mo
PLUi_CAC_Plans SUP
36005_plan_sup.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 89.92 Mo
36009_plan_sup.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 17.51 Mo
36044_plan_sup.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 315.08 Mo
36057_plan_sup.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 21.62 Mo
36063_plan_sup.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 143.92 Mo
36064_plan_sup.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 9.73 Mo
36071_plan_sup.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 16.51 Mo
36089_plan_sup.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 17.63 Mo
36101_plan_sup.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 67.71 Mo
36112_plan_sup.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 12.76 Mo
36128_plan_sup.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 19.65 Mo
36159_plan_sup.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 74.64 Mo
36202_plan_sup.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 163.43 Mo
36211_plan_sup.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 15.99 Mo
20190906_avis Chambre Agriculture
20190906_Annexe courrier avis Chambre Agri.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 2.54 Mo
20190906_Courrier Avis Chambre Agri.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 506.35 Ko
Avis des communes membres
20190605_délibération PLUi CM Saint Maur_avis favorable.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 835.66 Ko
20190612_délibération PLUi CM Diors_avis défavorable.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 792.1 Ko
20190617_délibération PLUi CM Coings_avis favorable.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 76.19 Ko
20190617_délibération PLUi CM Déols_avis favorable.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 505.77 Ko
20190617_délibération PLUi CM Sassierges_avis favorable.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 736.95 Ko
20190619_délibération PLUi CM Etrechet_avis favorable.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 85.1 Ko
20190619_délibération PLUi CM Le Poinçonnet_avis favorable.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 678.46 Ko
20190626_délibération PLUi CM Châteauroux_avis favorable.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 1.07 Mo
20190702_délibération PLUi CM Ardentes_avis favorable.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 554.4 Ko
20190703_délibération PLUi CM Arthon_avis favorable.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 289.41 Ko
20190703_délibération PLUi CM Luant_avis favorable.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 609.74 Ko
20190708_délibération PLUi CM Jeu-les-Bois_avis favorable.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 74.1 Ko
20190722_délibération PLUi CM Montierchaume_avis favorable.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 361.66 Ko
20190723_délibération PLUi CM Mâron_avis favorable.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 49.91 Ko
4_Mesures de Publicité de l'Enquête
Annonce légale - Echo du Berry - 19 septembre 2019.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 881.35 Ko
Annonce légale - Echo du Berry - 29 août 2019.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 1.36 Mo
Annonce légale - NR - 20 septembre 2019.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 422.24 Ko
Annonce légale - NR - 30 août 2019.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 1.45 Mo
Avis d'Enquête Publique_PLUi-zonages assainissement_ChtxM.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 27.03 Ko
PG_4_Mesures de Publicité EP.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 598.85 Ko
5_Projet de PLUi arrêté le 26.08.2019
PG_5_Projet de PLUi arrêté le 26.09.2019.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 598.77 Ko
PG_Générale_PLUi arrêté.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 1.02 Mo
Précisions sur Dossier de PLUi arrêté mis à disposition.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 425.1 Ko
Sommaire_Général_PLUi arrêté.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 31.63 Ko
Synthèse_contenu du dossier de PLUi.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 100.09 Ko
Thumbs.db
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 137 Ko
0 - PROCEDURE
PG_0_Procédure.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 1.02 Mo
Thumbs.db
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 24 Ko
0.1_Prescription PLUi
20150212_délibération CACM_transfert compétence_PLUi.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 342.86 Ko
20150608_arrêté préfectoral modification statuts Agglo.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 326.16 Ko
20150625_Charte de gouvernance PLUi.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 3.9 Mo
20150625_délibération CACM_modalités collaboration PLUi.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 1.44 Mo
20150625_délibération CACM_prescription PLUi + modalités concertation.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 4.51 Mo
PG_0.1-Prescription du PLUi.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 280.97 Ko
0.2_Débat PADD
20170918_délibération débat PADD PLUi_Sassierges.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 796.08 Ko
20170920_délibération débat PADD PLUi_Déols.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 159.47 Ko
20170925_délibération débat PADD PLUi_Saint Maur.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 974.11 Ko
20170927_délibération débat PADD PLUi_Diors.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 383.39 Ko
20170928_délibération débat PADD PLUi_Châteauroux.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 762.89 Ko
20170928_délibération débat PADD PLUi_Luant.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 740.69 Ko
20171002_délibération débat PADD PLUi_Montierchaume.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 692.2 Ko
20171005_délibération débat PADD PLUi_Maron.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 63.66 Ko
20171011_délibération débat PADD PLUi_Etrechet.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 679.31 Ko
20171012_délibération débat PADD PLUi_Arthon.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 524.84 Ko
20171108_délibération débat PADD PLUi_Le Poinçonnet.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 1.08 Mo
20171113_délibération débat PADD PLUi_Jeu-les-Bois.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 86.25 Ko
20171124_délibération débat PADD PLUi_Conseil Communautaire.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 810.75 Ko
20171211_délibération débat PADD PLUi_Ardentes.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 776.5 Ko
20180127_délibération débat PADD PLUi_Coings.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 447.58 Ko
PG_0.2-Débat PADD.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 278.82 Ko
0.3_Arrêt du projet (délibs + bilan concertation)
0.3.2-Bilan_Concertation.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 21.55 Mo
20190523_délibération_arrêt PLUi et bilan concertation.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 1.44 Mo
20190826_délibération_second arret PLUi.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 738.53 Ko
PG_0.3-Arrêt du projet.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 280.67 Ko
PG_0.3.1_Délibérations arrêt PLUi.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 593.7 Ko
1 - RAPPORT DE PRESENTATION
1_Rapport de Présentation.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 1.05 Mo
1.1_Diagnostic territorial
1.1.1-Diagnostic_socio_demo_urbain_eco.pdf.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 123.75 Mo
1.1.2-Etat initial environnemental.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 32.36 Mo
1.1.3-Diagnostic agricole et forestier.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 6.74 Mo
PG_1.1-Diagnostic territorial.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 285.21 Ko
PG_1.1.2-EIE.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 273.96 Ko
PG_1.1.3-Diagnostic agricole.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 271.64 Ko
1.2_Rapport de justifications
1.2.1-Justifications du projet.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 51.83 Mo
1.2.2_Evaluation Environnementale.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 40.86 Mo
PG_1.2-Rapport de justifications.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 285.34 Ko
PG_1.2.2-Evaluation environnementale.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 274.74 Ko
1.3_Résumé non technique
1.3_Résumé non technique.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 1.86 Mo
PG_1.3-Résumé non technique.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 274.23 Ko
2 - PADD
2-PADD.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 41.06 Mo
Thumbs.db
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 44 Ko
3 - OAP
3-OAP.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 99.92 Mo
4 - REGLEMENT
PG_4_Règlement.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 1.02 Mo
Thumbs.db
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 24 Ko
4.1_Le règlement écrit
4.1-Règlement écrit_PLUi arrêté.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 3.82 Mo
4.2_Les documents graphiques
4.2.2-Légende et liste des emplacements réservés.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 5.4 Mo
Repérage_carroyage_plans.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 485.87 Ko
Thumbs.db
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 12 Ko
4.2.1-Plans de zonage
4.2.1-Plan_A4.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 2.08 Mo
4.2.1-Plan_A5.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 1.64 Mo
4.2.1-Plan_A6.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 1.09 Mo
4.2.1-Plan_B2.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 1.53 Mo
4.2.1-Plan_B3.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 2.75 Mo
4.2.1-Plan_B4.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 5.45 Mo
4.2.1-Plan_B5.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 4.33 Mo
4.2.1-Plan_B6.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 2.02 Mo
4.2.1-Plan_C2.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 2.14 Mo
4.2.1-Plan_C3.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 4.1 Mo
4.2.1-Plan_C4.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 6.86 Mo
4.2.1-Plan_C5.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 4.4 Mo
4.2.1-Plan_C6.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 2.28 Mo
4.2.1-Plan_C7.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 985.44 Ko
4.2.1-Plan_D2.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 2.8 Mo
4.2.1-Plan_D3.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 8.74 Mo
4.2.1-Plan_D4.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 10.06 Mo
4.2.1-Plan_D5.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 6.51 Mo
4.2.1-Plan_D6.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 3.03 Mo
4.2.1-Plan_D7.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 2.64 Mo
4.2.1-Plan_E1.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 1.75 Mo
4.2.1-Plan_E2.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 3.04 Mo
4.2.1-Plan_E3.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 3.39 Mo
4.2.1-Plan_E4.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 5.14 Mo
4.2.1-Plan_E5.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 6.75 Mo
4.2.1-Plan_E6.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 3.63 Mo
4.2.1-Plan_E7.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 4.27 Mo
4.2.1-Plan_E8.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 1.07 Mo
4.2.1-Plan_F1.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 5.27 Mo
4.2.1-Plan_F2.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 3.25 Mo
4.2.1-Plan_F3.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 1.11 Mo
4.2.1-Plan_F4.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 1.77 Mo
4.2.1-Plan_F5.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 2.99 Mo
4.2.1-Plan_F6.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 5.34 Mo
4.2.1-Plan_F7.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 3.65 Mo
4.2.1-Plan_G1.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 1.41 Mo
4.2.1-Plan_G2.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 1.52 Mo
4.2.1-Plan_G3.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 2.14 Mo
4.2.1-Plan_G4.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 6.91 Mo
4.2.1-Plan_G5.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 4.28 Mo
4.2.1-Plan_G6.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 4.42 Mo
4.2.1-Plan_G7.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 1.63 Mo
4.2.1-Plan_H3.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 1.86 Mo
4.2.1-Plan_H4.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 3.84 Mo
4.2.1-Plan_H5.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 3.99 Mo
4.2.1-Plan_H6.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 2.02 Mo
Thumbs.db
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 24 Ko
5 - ANNEXES
PG_5_Annexes.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 1.02 Mo
Thumbs.db
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 25.5 Ko
5.10_SDRD
PG_5.10-SDRD.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 292.23 Ko
SDRD 2017_extrait_Tableau catégorie RD Châteauroux Métropole.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 17.09 Ko
Thumbs.db
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 18 Ko
5.11_SPR
0- page de garde SPR.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 88.39 Ko
0bis- liste-pièces SPR.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 8 Ko
1- RP SPR Châteauroux_17.02.2014.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 8.09 Mo
1bis-diag SPR Châteauroux_17.02.2014.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 26.98 Mo
3- Reglt-SPR Châteauroux_17.02.2014.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 8.85 Mo
PG_5.11-SPR.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 288.55 Ko
Thumbs.db
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 58.5 Ko
2- Documents graphiques
Plans Paysagers (A4)
Châteauroux-SPR-PlanPaysager-A4 A4-1.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 4.29 Mo
Châteauroux-SPR-PlanPaysager-A4 A4-2.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 4.23 Mo
Thumbs.db
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 45 Ko
Plans annexés au rapport de présentation (A0)
Châteauroux SPR-1.1 Plan Hauteurs - Centre A0_2000e.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 4.52 Mo
Châteauroux SPR-1.2 Lotissements A0_7500e.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 4.61 Mo
Châteauroux SPR-1.3 Plan Historique A0_2500e.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 7.27 Mo
Châteauroux SPR-1.4 Plan napoleonien A0_7500e.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 4.85 Mo
Thumbs.db
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 86.5 Ko
Plans réglementaires (A0)
Chateauroux-SPR- 2-1-Ensemble A0-7500e.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 10.27 Mo
Chateauroux-SPR- 2-2-CENTRE A0-2000e.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 5.3 Mo
Chateauroux-SPR- 2-3-NORD-OUEST A0-2000e.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 2.73 Mo
Chateauroux-SPR- 2-4-OUEST A0-2000e.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 1.3 Mo
Chateauroux-SPR- 2-5-EST A0-2000e.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 1.76 Mo
Chateauroux-SPR-6-INTRAMUROS A0-1000e.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 2.11 Mo
Thumbs.db
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 138 Ko
5.12_RLPi
20181115_délib arrêt projet RLPi.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 844.28 Ko
PG_5.12-RLPi.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 294.72 Ko
Thumbs.db
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 26.5 Ko
5.13_Délibérations diverses des communes
PG_5.13-Délibérations diverses.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 291.2 Ko
Thumbs.db
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 13 Ko
Ardentes
20080926-delib clôture_Ardentes.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 167.48 Ko
20180918_délib permis de démolir_Ardentes.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 852.11 Ko
Arthon
Châteauroux
20071115_délib DP clôtures et permis de démolir_Châteauroux.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 726.79 Ko
20140526_délib ravalement façades_Châteauroux.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 633.47 Ko
Thumbs.db
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 32 Ko
Coings
Diors
Déols
20140710_délib permis de démolir + clôture_Déols.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 892.29 Ko
Etrechet
20100628_délib. DP clôture_Etrechet.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 357.75 Ko
Jeu-les-Bois
20100624_délib clôture et PD_Jeu-les -Bois.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 849.81 Ko
Le Poinçonnet
20071008_délib. clôtures_Le Poinçonnet.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 528 Ko
Luant
20100311_délib DP clôtures_Luant.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 322.85 Ko
Montierchaume
20090929_délib DP clôtures_Montierchaume.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 609.04 Ko
Mâron
Saint-Maur
20130906_délib DP clôture_Saint-Maur.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 318.82 Ko
20130906_délib DP div vol prop fonciere_Saint-Maur.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 162.72 Ko
20130906_délib permis démolir_Saint-Maur.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 338.64 Ko
20141219_délib travaux ravalement_Saint-Maur.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 423.99 Ko
Délibérations diverses_Saint -Maur.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 2.33 Mo
Thumbs.db
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 28.5 Ko
Sassierges-Saint-Germain
5.1_SUP
PG_5.1-SUP.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 286.31 Ko
Thumbs.db
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 22.5 Ko
5.1.1_SUP par commune
PG_5.1.1-SUP par commune.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 278.38 Ko
Thumbs.db
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 22 Ko
SUP bis_Arrêtés_communs
19800725_Arrêté_visibilité élagage bordure chemins.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 5.47 Mo
19900725_Arrêté_autorisations_extérieur servitudes de dégagement aéronautique.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 2.14 Mo
Thumbs.db
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 36.5 Ko
20170406_Arrêté_Classement sonore des infrastructures terrestres
20170406_Arrêté classement sonore PLU infra terrestres.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 3.94 Mo
Planche 0_classement sonore.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 1.34 Mo
Planche 16_Ch+A+E+P_classement sonore.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 1.73 Mo
Planche 17_Ardentes_classement sonore.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 1.41 Mo
Planche 20_Montierchaume_classement sonore.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 1.23 Mo
Planche 23_Déols_classement sonore.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 1.15 Mo
Planche 5_Coings_classement sonore.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 1.07 Mo
Planche 6_Coings_Déols_classement sonore.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 1.29 Mo
Planche 7_Ch+D+E +P+SM_classement sonore.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 1.92 Mo
Planche 8_Ch+L+V+SM_classement sonore.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 1.67 Mo
Planche 9_SM+Luant_classement sonore.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 1.48 Mo
SUP_Ardentes
Liste servitudes Ardentes.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 21.36 Ko
Plan_SUP_Ardentes.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 77.65 Mo
Thumbs.db
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 30 Ko
SUP_Arthon
20100616_AP_PP Captage_La Croix rouge_Arthon.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 1.09 Mo
20110829_AP_PP_Captage_Le Petit Pont_F1_Arthon.PDF
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 372.13 Ko
20110829_AP_PP_Captage_Les Chézeaux_F2_Arthon.PDF
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 368.29 Ko
Liste servitudes Arthon.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 17.44 Ko
Plan_SUP_Arthon.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 17.51 Mo
Thumbs.db
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 50.5 Ko
SUP_Châteauroux
20160614_Châteauroux_arrêté SUP GAZ.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 245.25 Ko
Liste servitudes Châteauroux.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 49.36 Ko
Plan reperage servitudes alignement PLUi_Chateauroux.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 7.23 Mo
Plan_SUP_Châteauroux.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 293.7 Mo
Thumbs.db
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 32 Ko
SUP_Coings
20090414_AP_PP Captage des Fontaines_Coings.PDF
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 750.58 Ko
20150526_Arrêté_ancien dépôt carburant aéroport Châteauroux Centre.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 226.61 Ko
20160614_Coings_arrêté SUP GAZ.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 216.11 Ko
20160712_AP_PP Captages MONTET et CHAMBON.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 2.55 Mo
Liste servitudes COINGS.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 1.07 Mo
Plan_SUP_Coings.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 21.62 Mo
Thumbs.db
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 17.5 Ko
SUP_Diors
20160614_Diors_arrêté SUP GAZ.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 215.31 Ko
20160712_AP_PP Captages MONTET et CHAMBON.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 2.55 Mo
Liste servitudes Diors.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 24.47 Ko
Plan_SUP_Diors.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 9.73 Mo
Thumbs.db
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 14.5 Ko
SUP_Déols
20160614_Déols_arrêté SUP GAZ.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 449.27 Ko
20160712_AP_PP Captages MONTET et CHAMBON.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 2.55 Mo
Liste servitudes DEOLS.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 42.08 Ko
Plan servitudes alignement PLUi_Deols.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 2.62 Mo
Plan_SUP_Déols.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 76.52 Mo
Thumbs.db
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 78.5 Ko
SUP_Etrechet
20160614_Etrechet_arrêté SUP GAZ.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 202.83 Ko
20160712_AP_PP Captages MONTET et CHAMBON.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 2.55 Mo
Liste servitudes Etrechet.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 25.19 Ko
Plan_SUP_Etrechet.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 16.44 Mo
Thumbs.db
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 15.5 Ko
SUP_Jeu-les-Bois
20110829_AP_PP éloigné_Captage_Le Petit Pont_F1.PDF
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 372.13 Ko
20110829_AP_PP éloigné_Captage_Les Chézeaux_F2.PDF
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 368.29 Ko
Liste servitudes Jeu-les-Bois.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 14.6 Ko
Plan_SUP_Jeu-les-Bois.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 17.6 Mo
Thumbs.db
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 16.5 Ko
SUP_Le Poinçonnet
20100616_AP_PP Captage_La Croix rouge_Le Poinçonnet.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 1.09 Mo
20100616_AP_PP Captage_Les Déffents_Le Poinçonnet.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 10.51 Mo
20160614_Le Poinçonnet_arrêté SUP GAZ.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 214.88 Ko
Liste servitudes Le Poinçonnet.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 30.53 Ko
Plan_SUP_Le Poinçonnet.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 35.83 Mo
Thumbs.db
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 48.5 Ko
SUP_Luant
20070219_AP_PP Captage Lothiers_Luant.PDF
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 311.03 Ko
20160614_Luant_arrêté SUP GAZ.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 237.71 Ko
Liste servitudes Luant.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 23.18 Ko
Plan_SUP_Luant.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 51.96 Mo
Thumbs.db
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 17 Ko
SUP_Montierchaume
20160712_AP_PP Captages MONTET et CHAMBON.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 2.55 Mo
Liste servitudes Montierchaume.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 19.86 Ko
Plan_SUP_Montierchaume.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 19.65 Mo
Thumbs.db
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 16.5 Ko
SUP_Mâron
Liste servitudes Mâron.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 9.41 Ko
Plan_SUP_Mâron.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 12.75 Mo
SUP_Saint-Maur
19780928_AP_PP Captage La Demoiselle_La Saura_Saint-Maur.PDF
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 766.44 Ko
19930308_AP_PP Captage du Rouis_Saint Maur.PDF
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 392.84 Ko
20160614_Saint Maur_arrêté SUP GAZ.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 802.21 Ko
Liste servitudes St Maur.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 42.15 Ko
Liste servitudes Villers-les-Ormes.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 10.63 Ko
Plan_SUP_St Maur.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 193.25 Mo
Thumbs.db
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 34.5 Ko
SUP_Sassierges-St-Germain
Liste servitudes Sassierges-Saint-Germain.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 10.19 Ko
Plan_SUP_Sassierges-st-Germain.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 15.99 Mo
Thumbs.db
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 17.5 Ko
5.1.2_PPRI
20160509_AP_approbation PPRI-Indre CAC.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 1.32 Mo
PG_5.1.2-PPRi.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 289 Ko
PPRI_Indre(CAC)_révisé 2016_Notice de présentation.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 4.71 Mo
PPRI_Indre(CAC)_révisé 2016_Règlement(C).pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 25.44 Mo
Zonage réglementaire PPRI_2016
Entete & légende.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 831.29 Ko
10000è
PPRI_Indre(CAC)_révisé2016_zonage_réglementaire_(10000è-pl1).pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 2.94 Mo
PPRI_Indre(CAC)_révisé2016_zonage_réglementaire_(10000è-pl10).pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 2.03 Mo
PPRI_Indre(CAC)_révisé2016_zonage_réglementaire_(10000è-pl2).pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 2.76 Mo
PPRI_Indre(CAC)_révisé2016_zonage_réglementaire_(10000è-pl3).pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 2.98 Mo
PPRI_Indre(CAC)_révisé2016_zonage_réglementaire_(10000è-pl4).pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 3.22 Mo
PPRI_Indre(CAC)_révisé2016_zonage_réglementaire_(10000è-pl5).pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 3.37 Mo
PPRI_Indre(CAC)_révisé2016_zonage_réglementaire_(10000è-pl6).pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 3.7 Mo
PPRI_Indre(CAC)_révisé2016_zonage_réglementaire_(10000è-pl7).pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 2.95 Mo
PPRI_Indre(CAC)_révisé2016_zonage_réglementaire_(10000è-pl8).pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 4.2 Mo
PPRI_Indre(CAC)_révisé2016_zonage_réglementaire_(10000è-pl9).pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 3.66 Mo
5000è
PPRI_Indre(CAC)_révisé2016_zonage_réglementaire_(5000è-pl1).pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 3.46 Mo
PPRI_Indre(CAC)_révisé2016_zonage_réglementaire_(5000è-pl10).pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 4.79 Mo
PPRI_Indre(CAC)_révisé2016_zonage_réglementaire_(5000è-pl11).pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 4.01 Mo
PPRI_Indre(CAC)_révisé2016_zonage_réglementaire_(5000è-pl12).pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 4.89 Mo
PPRI_Indre(CAC)_révisé2016_zonage_réglementaire_(5000è-pl13).pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 4.24 Mo
PPRI_Indre(CAC)_révisé2016_zonage_réglementaire_(5000è-pl14).pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 3.19 Mo
PPRI_Indre(CAC)_révisé2016_zonage_réglementaire_(5000è-pl2).pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 3.3 Mo
PPRI_Indre(CAC)_révisé2016_zonage_réglementaire_(5000è-pl3).pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 5.09 Mo
PPRI_Indre(CAC)_révisé2016_zonage_réglementaire_(5000è-pl4).pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 4.47 Mo
PPRI_Indre(CAC)_révisé2016_zonage_réglementaire_(5000è-pl5).pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 4.29 Mo
PPRI_Indre(CAC)_révisé2016_zonage_réglementaire_(5000è-pl6).pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 4.85 Mo
PPRI_Indre(CAC)_révisé2016_zonage_réglementaire_(5000è-pl7).pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 4.79 Mo
PPRI_Indre(CAC)_révisé2016_zonage_réglementaire_(5000è-pl8).pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 2.79 Mo
PPRI_Indre(CAC)_révisé2016_zonage_réglementaire_(5000è-pl9).pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 1.66 Mo
5.1.3_PPRT
20120426_Arrrêté approbation PPRT AXEREAL_Saint Maur.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 2.95 Mo
PG_5.1.3-PPRT.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 290.03 Ko
PPRT AXEREAL_Saint Maur_approuvé_26.04.2012.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 18.8 Mo
5.2_Annexes sanitaires
Délibération rétrocession réseaux CAC 12.12.2008.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 97.24 Ko
PG_5.2-Annexes sanitaires.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 281.33 Ko
Thumbs.db
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 49.5 Ko
5.2.1_Réseaux AEP et Défense incendie
2019-04-12 PLUi_AEP_1.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 1.92 Mo
2019-04-12 PLUi_AEP_10.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 2.28 Mo
2019-04-12 PLUi_AEP_11.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 1.64 Mo
2019-04-12 PLUi_AEP_2.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 4.49 Mo
2019-04-12 PLUi_AEP_3.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 2.07 Mo
2019-04-12 PLUi_AEP_4.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 3.55 Mo
2019-04-12 PLUi_AEP_5.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 8.67 Mo
2019-04-12 PLUi_AEP_6.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 4.04 Mo
2019-04-12 PLUi_AEP_7.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 3.01 Mo
2019-04-12 PLUi_AEP_8.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 4.12 Mo
2019-04-12 PLUi_AEP_9.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 4.29 Mo
2019-04-12 PLUi_listing_DECI.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 867.83 Ko
PG_5.2.1-AEP et défense incendie.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 289.8 Ko
Thumbs.db
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 63.5 Ko
5.2.2_Réseaux EU
2019-07-09 PLUI_EU_1.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 1.92 Mo
2019-07-09 PLUI_EU_10.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 2.32 Mo
2019-07-09 PLUI_EU_11.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 1.67 Mo
2019-07-09 PLUI_EU_2.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 4.57 Mo
2019-07-09 PLUI_EU_3.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 2.11 Mo
2019-07-09 PLUI_EU_4.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 3.46 Mo
2019-07-09 PLUI_EU_5.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 8.43 Mo
2019-07-09 PLUI_EU_6.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 4.16 Mo
2019-07-09 PLUI_EU_7.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 2.96 Mo
2019-07-09 PLUI_EU_8.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 4.21 Mo
2019-07-09 PLUI_EU_9.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 4.36 Mo
20190523_délibération_arrêt zonage eaux usées PLUi.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 628.64 Ko
Notice sanitaire Zonage EU_PLUi.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 17.76 Mo
PG_5.2.2-Eaux usées.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 280.28 Ko
Thumbs.db
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 151.5 Ko
5.2.3_Réseaux EP
PG_5.2.3-Eaux pluviales.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 281.3 Ko
Thumbs.db
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 12 Ko
5.2.3.1_Plans réseau EP
2019-04-12 PLUi_linéaire EP_1.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 1.68 Mo
2019-04-12 PLUi_linéaire EP_10.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 2.07 Mo
2019-04-12 PLUi_linéaire EP_11.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 1.43 Mo
2019-04-12 PLUi_linéaire EP_2.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 4.16 Mo
2019-04-12 PLUi_linéaire EP_3.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 1.82 Mo
2019-04-12 PLUi_linéaire EP_4.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 3.19 Mo
2019-04-12 PLUi_linéaire EP_5.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 8.16 Mo
2019-04-12 PLUi_linéaire EP_6.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 3.77 Mo
2019-04-12 PLUi_linéaire EP_7.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 2.71 Mo
2019-04-12 PLUi_linéaire EP_8.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 3.89 Mo
2019-04-12 PLUi_linéaire EP_9.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 3.93 Mo
Thumbs.db
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 34 Ko
5.2.3.2_Schéma d'assainissement pluvial
20190523_délibération_arrêt zonage eaux pluviales PLUi.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 733.32 Ko
P1_Chtx M_NO_plan AO_Ass Pluvial_mars_2019.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 4.18 Mo
P2_Chtx M_NE_plan AO_Ass Pluvial_mars_2019.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 5.85 Mo
P3_Chtx M_E_plan AO_Ass Pluvial_mars_2019.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 4.34 Mo
P4_Chtx M_S_plan AO_Ass Pluvial_mars_2019.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 3.91 Mo
P5_Chtx M_SO_plan AO_Ass Pluvial_mars_2019.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 2.78 Mo
P6_Chtx M_Centre_plan AO_Ass Pluvial_mars_2019.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 9.02 Mo
P7_Chtx M_Centre-S_plan AO_Ass Pluvial_mars_2019.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 7.76 Mo
P8_Chtx M_SE_plan AO_Ass Pluvial_mars_2019.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 4.12 Mo
Règlement zonage des eaux pluviales.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 2.06 Mo
Thumbs.db
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 136 Ko
5.2.4_Gestion des déchets
PG_5.2.4-Gestion des déchets.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 280.08 Ko
Rapport_gestion déchets_2017.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 4.04 Mo
Thumbs.db
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 27.5 Ko
5.3_Les régimes des préemption
PG_5.3-Régimes de préemption.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 284.69 Ko
Thumbs.db
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 22 Ko
DPU
20150625_délibération CC instauration DPU sur agglo.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 1.77 Mo
PG_5.3.1-DPU.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 284.09 Ko
ENS
20110909_delib Departement_zone preemption ENS_Deols.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 1.39 Mo
20120622_delib Departement _zone preemption ENS_Chateauroux.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 2.69 Mo
PG_5.3.2-ENS.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 284.67 Ko
5.4_Etudes Loi Barnier
Etude Loi Barnier_ARDENTES.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 8.74 Mo
Etude Loi Barnier_CH╢TEAUROUX.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 8.3 Mo
Etude Loi Barnier_COINGS.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 7.12 Mo
Etude Loi Barnier_DEOLS.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 7.56 Mo
PG_5.4-Les études Loi Barnier.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 282.08 Ko
Thumbs.db
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 31 Ko
5.5_ZAC
CCCT ZAC Cap Sud_modèle type.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 552.73 Ko
CCCT ZAC Malterie_modèle type.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 553.94 Ko
CCCT_ZAC Grandéols_modèle type.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 557.14 Ko
CCCT_ZAC Ozans_modèle approuvé.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 335.59 Ko
PG_5.5-ZAC.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 290.4 Ko
PLAN A3_Zone d'Aménagement Concerté Balsan.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 4.62 Mo
PLAN A3_Zone d'Aménagement Concerté Cap Sud.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 2.29 Mo
PLAN A3_Zone d'Aménagement Concerté Grandéols Nord.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 1.84 Mo
PLAN A3_Zone d'Aménagement Concerté Grandéols Sud.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 2.09 Mo
PLAN A3_Zone d'Aménagement Concerté La Malterie 2.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 1.39 Mo
PLAN A3_Zone d'Aménagement Concerté d'Ozans.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 6.78 Mo
Thumbs.db
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 48 Ko
5.6_PUP
Délibération signée PUP chemin de Saint Cyran Saint Maur.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 742.51 Ko
Délibération signée PUP rue des Vignes Saint Maur.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 751.02 Ko
PG_5.6-PUP.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 289.29 Ko
Périmètre PUP chemin de Saint Cyran Saint Maur_A4.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 184.91 Ko
Périmètre PUP rue des Vignes Saint Maur_A4.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 169.93 Ko
Thumbs.db
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 78.5 Ko
5.7_Taxe d'Aménagement
PG_5.7-TA.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 282.26 Ko
Tableau_Secteurs Taxe Amenagement.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 101.13 Ko
Thumbs.db
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 24.5 Ko
5.8_Bois et forêts relevant du régime forestier
PG_5.8-Bois et forêts régime forestier.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 291.28 Ko
Plan_Bois et forets_regime forestier_A0_.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 12.73 Mo
Thumbs.db
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 37 Ko
5.9_PEB
PG_5.9-PEB.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 286.42 Ko
Thumbs.db
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 34 Ko
arrêté_approbation PEB aérodrome Chtrx-Déols_21.05.2012.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 2.04 Mo
scan PEB Chtx-Déols approuvé_21.05.2012.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 4.3 Mo