Modification N°1 du PLUi de la communauté de communes Sud Gironde
Dossier de l'enquête
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dossier
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1. Dossier de modification N°1
00_ACTE_ADMINISTRATIF
DEL 24 JUIN 26 prescrivant modif 1 PLUi.pdf
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01_NOTICE_DE_PRESENTATION
NOTICE-M1-PLUi-SUD-GIRONDE.pdf
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02_EVALUATION_ENVIRONNEMENTALE
EE-M1-PLUi-SUD-GIRONDE.pdf
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03_RESUME_NON_TECHNIQUE
RNT_M1_PLUi_SUD-GIRONDE.pdf
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04_PIECES_MODIFIEES
4.1_REGLEMENT_ECRIT
4.1.1_REGLEMENT_ECRIT_AVANT_APRES.pdf
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4.1.2_REGLEMENT_ECRIT CONSOLIDE.pdf
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4.2_REGLEMENTS_GRAPHIQUES
a0_Règlement graphique_BALIZAC.pdf
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a0_Règlement graphique_BIEUJAC.pdf
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Taille : 42.74 Mo
a0_Règlement graphique_BOMMES.pdf
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Taille : 48.02 Mo
a0_Règlement graphique_BOURIDEYS.pdf
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Taille : 44.9 Mo
a0_Règlement graphique_CASTETS ET CASTILLON.pdf
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Taille : 44.51 Mo
a0_Règlement graphique_CAZALIS.pdf
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Taille : 54.75 Mo
a0_Règlement graphique_COIMERES.pdf
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Taille : 46.31 Mo
a0_Règlement graphique_FARGUES.pdf
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Taille : 68.32 Mo
a0_Règlement graphique_HOSTENS.pdf
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Taille : 53.85 Mo
a0_Règlement graphique_LANGON.pdf
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Taille : 73.22 Mo
a0_Règlement graphique_LE PIAN SUR GARONNE.pdf
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Taille : 56.34 Mo
a0_Règlement graphique_LE TUZAN.pdf
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Taille : 43.45 Mo
a0_Règlement graphique_LEOGEATS.pdf
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a0_Règlement graphique_LOUCHATS.pdf
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Taille : 56.17 Mo
a0_Règlement graphique_LUCMAU.pdf
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Taille : 39.75 Mo
a0_Règlement graphique_MAZERES.pdf
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Taille : 55.78 Mo
a0_Règlement graphique_NOAILLAN.pdf
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a0_Règlement graphique_ORIGNE.pdf
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Taille : 47.22 Mo
a0_Règlement graphique_POMPEJAC.pdf
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Taille : 42.94 Mo
a0_Règlement graphique_PRECHAC.pdf
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Taille : 69.25 Mo
a0_Règlement graphique_ROAILLAN.pdf
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Taille : 58.95 Mo
a0_Règlement graphique_SAINT-ANDRE-DU-BOIS.pdf
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Taille : 56.87 Mo
a0_Règlement graphique_SAINT-GERMAIN-DE-GRAVE.pdf
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Taille : 49.54 Mo
a0_Règlement graphique_SAINT-LOUBERT.pdf
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Taille : 41.4 Mo
a0_Règlement graphique_SAINT-MACAIRE.pdf
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Taille : 58.97 Mo
a0_Règlement graphique_SAINT-MAIXANT.pdf
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Taille : 66.89 Mo
a0_Règlement graphique_SAINT-MARTIAL.pdf
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Taille : 38.41 Mo
a0_Règlement graphique_SAINT-PARDON-DE-CONQUES.pdf
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Taille : 49.93 Mo
a0_Règlement graphique_SAINT-PIERRE-DE-MONS.pdf
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Taille : 59.67 Mo
a0_Règlement graphique_SAUTERNES.pdf
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Taille : 61.03 Mo
a0_Règlement graphique_SEMENS.pdf
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Taille : 48.39 Mo
a0_Règlement graphique_ST-LEGER-DE-BALSON.pdf
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Taille : 51.86 Mo
a0_Règlement graphique_ST-SYMPHORIEN.pdf
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Taille : 63 Mo
a0_Règlement graphique_TOULENNE.pdf
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Taille : 66.08 Mo
a0_Règlement graphique_UZESTE.pdf
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Taille : 55.13 Mo
a0_Règlement graphique_VERDELAIS.pdf
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Taille : 52.86 Mo
a0_Règlement graphique_VILLANDRAUT.pdf
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Taille : 52.18 Mo
4.3_LISTE_CHANGEMENTS_DESTINATION
4.3_LISTE_CHANGEMENTS_DESTINATION.pdf
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Taille : 6.7 Mo
4.4_OAP
4.4.1_OAP_HABITAT.pdf
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Taille : 5.19 Mo
4.4.2_OAP_SECTORIELLE_HABITAT.pdf
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Taille : 10.5 Mo
4.4.3_OAP_SECTORIELLE_ECONOMIE.pdf
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Taille : 3.58 Mo
4.5_ANNEXES
4.5.3 DICRIM_VILLANDRAUT.pdf
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Taille : 2.1 Mo
4.5.4 REGLEMENT_VOIRIE_TOULENNE.pdf
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Taille : 4.38 Mo
4.5.1 PPRI_SECTEUR ST-PIERRE D AURILLAC_LA REOLE
4.5.1.1 Castets_et_Castillon
CASTETS et CASTILLON Fiche IAL 23-07-2019.pdf
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Taille : 153.36 Ko
Castets-et-Castillon PPPRinondation Arreté approbation Castets en Dorthe 23-05-2014.pdf
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Taille : 1.78 Mo
Castets-et-Castillon PPPRinondation Arreté approbation Castillon de Castets 23-05-2014.pdf
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Taille : 1.92 Mo
Castets-et-Castillon PPPRinondation Réglement 23-05-2014.pdf
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Taille : 862.59 Ko
Castets-et-Castillon PPPRinondation Zonage Réglementaire Castets en Dorthe 23-05-2014.pdf
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Taille : 15.17 Mo
Castets-et-Castillon PPPRinondation Zonage Réglementaire Castillon de Castets 23-05-2014.pdf
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Castets-et-Castillon PPRinondation Note de présentation 23-05-2014.pdf
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Castillon De Castets Arrêté Préfectoral IAL 20-11-2012.pdf
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4.5.1.2 St_Pardon_de_Conques
SAINT PARDON de CONQUES Fiche IAL 23-07-2019.pdf
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Saint Pardon de Conques PPRinondation Arrêté Approbation 23-05-2014.pdf
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Saint Pardon de Conques PPRinondation Note de présentation 23-05-2014.pdf
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Saint Pardon de Conques PPRinondation Réglement 23-05-2014.pdf
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Saint Pardon de Conques PPRinondationZonage réglementaire 23-05-2014.pdf
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4.5.2 PPRI_VALLEE_DE_LA_GARONNE_LANGON_LE_PIAN
Langon
LANGON Fiche IAL 23-07-2019.pdf
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Langon PPRinondation Arrêté Approbation 31-12-2001.pdf
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Taille : 2.17 Mo
Langon PPRinondation Note de présentation 31-12-2001.pdf
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Taille : 5.84 Mo
Langon PPRinondation Réglement 31-12-2001.pdf
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Taille : 4.21 Mo
Langon PPRinondation Zonage réglementaire 31-12-2001.pdf
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Taille : 4.51 Mo
Le_Pian_sur_Garonne
LE PIAN-SUR-GARONNE Fiche IAL 23-07-2019.pdf
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Taille : 153.74 Ko
Le Pian sur Garonne PPRinondation Arrêté Approbation 17-12-2001.pdf
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Taille : 2.21 Mo
Le Pian sur Garonne PPRinondation Note de présentation 17-12-2001.pdf
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Le Pian sur Garonne PPRinondation Réglement 17-12-2001.pdf
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Le Pian sur Garonne PPRinondation Zonage réglementaire 17-12-2001.pdf
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Le Pian sur Garonne PPRinondation Zonage réglementaire 17-12-2001.pdf
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St_Macaire
SAINT MACAIRE Fiche IAL 23-07-2019.pdf
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Saint Macaire PPRinondation Arrêté Approbation 31-12-2001.pdf
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Saint Macaire PPRinondation Note de présentation 31-12-2001.pdf
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Saint Macaire PPRinondation Réglement 31-12-2001.pdf
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Saint Macaire PPRinondation Zonage réglementaire 31-12-2001.pdf
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St_Pierre_de_Mons
SAINT PIERRE de MONS Fiche IAL 23-07-2019.pdf
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Taille : 153.48 Ko
Saint Pierre de Mons PPRinondation Arrêté Approbation 17-12-2001.pdf
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Taille : 2.54 Mo
Saint Pierre de Mons PPRinondation Note de présentation 17-12-2001.pdf
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Saint Pierre de Mons PPRinondation Réglement 17-12-2001.pdf
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Saint Pierre de Mons PPRinondation Zonage réglementaire 17-12-2001.pdf
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2. Pièces administratives
3 - Mention des textes régissant l'enquête publique.pdf
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Preuve 1ère parution Echos judiciaires girondins.pdf
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Preuve 1ère publication Sud-Ouest.pdf
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Taille : 2.73 Mo
Preuve 2ème parution Echos judiciaires girondins.pdf
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Taille : 57.28 Ko
Preuve 2ème publication Sud Ouest.pdf
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Taille : 2.73 Mo
1 - Avis des PPA
Avis CA Modif1PLUi 050824.pdf
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Taille : 73.77 Ko
Avis CD33 Modif1PLUi 041124.pdf
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Taille : 396.94 Ko
Avis CDPENAF Modif1PLUi 021024.pdf
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Taille : 1.08 Mo
Avis CMA Modif1PLUi 170924.pdf
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Taille : 79.26 Ko
Avis CNPF Modif1PLUi 181024.pdf
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Taille : 46.55 Ko
Avis DDTM Modif1PLUi 18102024.pdf
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Taille : 2.9 Mo
Avis INAO Modif 1PLUi 05112024.pdf
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Taille : 306.21 Ko
Avis SCoT Sud Gironde Modif1PLUi 231024.pdf
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Taille : 189.46 Ko
Avis Toulenne modification n°1 PLUi-tampon.pdf
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Taille : 535.23 Ko
Avis de l'Ae modification N°1.pdf
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Taille : 434.04 Ko
Remarques PLUI-10-2024 Coimères.pdf
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Tableau synthèse avis PPA.pdf
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Taille : 116.11 Ko
mémoire en réponse à l'avis de l'Ae.pdf
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Taille : 590.87 Ko
2 - Bilan de la concertation
DEL 24 NOV 10 ANX PLUi bilan de la concertation-tampon.pdf
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Taille : 709.94 Ko
DEL 24 NOV 10 PLUI BILAN CONCERTATION-tampon.pdf
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