Révision du PLU de la Commune d'Ambérieu-en-Bugey
Dossier de l'enquête
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01.Arrêté enquête publique.pdf
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02. Note prés. enq. publique PLU.pdf
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03.BilanConcertation.pdf
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1. RAPPORT DE PRESENTATION
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1.A DIAGNOSTIC
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RapportPrésentation1aDiag.pdf
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1.B JUSTIFICATION
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1.B JUSTIFICATIONS DU PROJET.pdf
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2.PADD
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PADD.pdf
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3.OAP
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OAP.pdf
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4.Etude Entrée de Ville
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Entrée de ville.pdf
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5.Règlements
5.A REGLEMENT ECRIT
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5.A Règlement écrit.pdf
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5.B REGLEMENT GRAPHIQUE
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5.B.a Plan de zonage au 5000e.pdf
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5.B.b Plan de zonage au 7500e.pdf
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5.B.c Atlas au 2500e.pdf
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5.B.d Carte des hauteurs au 5000e.pdf
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5.B.e Carte des hauteurs au 7500e.pdf
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6.ANNEXES
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6.A SUP
6.A SUP.pdf
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Taille : 9.07 Mo
6.A.g PT1
PT1 PlanEnsemble.pdf
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6.A.k T5
T5cPlanEnsemblePage1.jpg
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Taille : 5.79 Mo
T5cPlanEnsemblePage2.jpg
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Taille : 5.8 Mo
6.B Annexes Sanitaires
6.B Annexes.pdf
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6.B.c reglement-collecte déchets.pdf
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Taille : 432.88 Ko
6.B.a zonage assainissement
151122_EU_STEASA_Schema Assainissement et EP_RF_V1_sans_annexes.pdf
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Taille : 7.86 Mo
Annexe_1-1_Analyse_contraintes_OAP_V2.pdf
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Taille : 9.71 Mo
Annexe_3-5_Fiche_synthèse_gestion_EP_op_densemble_Ambérieu-en-Bugey.pdf
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Taille : 335.86 Ko
Annexe_3-5_Fiche_synthèse_gestion_EP_op_individuelle_Ambérieu-en-Bugey.pdf
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Taille : 310.77 Ko
6.B.b Plans des réseaux
Plan_des_réseaux EP EU
Plan_réseaux_Nord-est.pdf
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Plan_réseaux_Ouest.pdf
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Plan_réseaux_Sud-est.pdf
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Plans des réseaux AEP
RESEAU 1 AMBERIEU.pdf
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RESEAU 2 AMBERIEU.pdf
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RESEAU 3 AMBERIEU.pdf
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Taille : 1.38 Mo
RESEAU 4 AMBERIEU.pdf
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Taille : 1.6 Mo
RESEAU 5 AMBERIEU.pdf
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Taille : 2.16 Mo
RESEAU 6 AMBERIEU.pdf
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Taille : 1.55 Mo
RESEAU 7 AMBERIEU.pdf
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Taille : 1.86 Mo
RESEAU 8 AMBERIEU.pdf
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Taille : 1.42 Mo
RESEAU 9 AMBERIEU.pdf
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Taille : 1.15 Mo
6.C Informations complémentaires
6.C Annexes.pdf
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6.C.a Porter à connaissance Plu Amberieu.pdf
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Taille : 3.86 Mo
6.C.c LOTISSEMENTS - 10 ans.pdf
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6.C.b Arrêtés prefectoraux, plans départementaux, études
01 EvolSurfaceUrbanisee.pdf
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02 PdhAin.pdf
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Taille : 7.06 Mo
03 ArreteP._2Mai2001AinZoneRisqueExpositionPlomb.pdf
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04 ArreteP._24.05.17RegionAuvergnesRhoneAlpesDelimitantZonesVulnerablesPollutionNitrates.pdf
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Taille : 518.49 Ko
05 Arrete09.09.16ClassementSonoreGeneral.pdf
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Taille : 7.23 Mo
06 Deliberationet PPBE CDepartemental06.07.15PpbeDeuxiemeEcheance.pdf
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Taille : 4.02 Mo
07 SchemaDeveloppementCommercialAin2004.pdf
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Taille : 2.42 Mo
08 RecensementAgricole2010.pdf
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Taille : 72.98 Ko
09 EnjeuxEtPriseEnCompteDansLesDocPlaniCrpfAuvergneRhoneAlpes.pdf
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Taille : 646.98 Ko
10 DeliberationCg12Fevrier2007ReglementantSemisPlantationReplantationForestiere.pdf
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Taille : 719.63 Ko
11 ArreteP._08.0816FixantSeuilsDeSurfEspacesBoisesSoumisAutorisationDefrichement.pdf
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Taille : 108.58 Ko
12 ArretePrefetRegionRhoneAlpes19Mai2006Creation3ZonesArcheo.Saisine.pdf
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Taille : 1.36 Mo
6.D Actes administratifs
6.D Annexes.pdf
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6.D.a Prescription révision PLU 25.06.12.pdf
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Taille : 522.3 Ko
6.D.b Délib. débat PADD 12.12.14.pdf
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Taille : 1.73 Mo
6.D.c Délib. Nouvelle codificationCU.pdf
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Taille : 2.04 Mo
6.D.d Délib. arrêt PLU 12.07.19.pdf
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Taille : 1.29 Mo
7.Avis PPA et décision AE
01. Avis et observations DYNACITE.pdf
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Taille : 424.55 Ko
02. Avis et observations Aviation Civile.pdf
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Taille : 249.77 Ko
03. Avis et observations AOC BUGEY.pdf
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04. Avis et observations STEASA.pdf
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Taille : 7.84 Mo
05. Avis et observations SIABVA.pdf
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Taille : 1.1 Mo
06. Avis et observations EPF.pdf
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Taille : 312.29 Ko
07. Avis et observations CLE.pdf
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Taille : 3.8 Mo
08. Avis et observations RTE - Carte.pdf
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Taille : 2.41 Mo
08. Avis et observations RTE.pdf
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Taille : 248.58 Ko
09. Avis et observations ARS.pdf
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Taille : 1.73 Mo
10. Avis commune Douvres.pdf
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11. Avis et observations CCI.pdf
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Taille : 988.08 Ko
12. Avis et observations SCOT BUCOPA.pdf
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Taille : 388.83 Ko
13. Avis et observations FNE.pdf
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Taille : 192.42 Ko
14. Avis et observations CCPA.pdf
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Taille : 1.14 Mo
15. Avis et observations CDPENAF.pdf
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Taille : 139.58 Ko
16. Avis et observations Chambre Agriculture.pdf
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Taille : 350.77 Ko
17. Avis et observations INAO.pdf
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Taille : 83.61 Ko
18. Avis et observations ETAT.pdf
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Taille : 4.93 Mo
Avis cas par cas PLU 30.04.15.pdf
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Taille : 1.02 Mo