Schéma d'assainissement de la Commune d'Aussois

Objet :
Schéma d'assainissement de la Commune d'Aussois
Projet de Schéma Directeur d'Assainissement de la Commune d'AUSSOIS
Liens pour consulter :
Permanences du commissaire enquêteur :
10 janvier 2020
14:00 à 17:00
Mairie d'AUSSOIS - 4, Rue de l'Eglise -
73500 AUSSOIS
22 janvier 2020
14:00 à 17:00
Mairie d'AUSSOIS - 4, Rue de l'Eglise
73500 AUSSOIS
Autorité organisatrice :
Mairie d'AUSSOIS
Siège de l'enquête :
Mairie d'AUSSOIS - 4, Rue de l'Eglise -
73500 AUSSOIS
Arrêté d’ouverture d’enquête :
Numéro 59/2019 en date du 09/12/2019
Arrêté du Maire d'Aussois
Commissaire enquêteur :
Christian DELETANG
Statut :
Ouvert
Dates d'ouverture :
Du 30 decembre 2019 - 14:00 au 31 janvier 2020 - 17:00
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Schéma d'assainissement de la Commune d'Aussois