Consultation ZAE Les Barthes sur la Communauté de communes Ambert Livradois Forez
Dossier de l'enquête
Cliquez sur les liens pour ouvrir/télécharger les documents
Télécharger l'intégralité du dossier au format .ZIP
Dossier
A - Dossier d'enquête
Pièce-0.1_Table des pièces du dossier.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 198.58 Ko
Pièce-0.2_Errata.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 113.06 Ko
piece-1-0-0_Arrêté prescrivant l’ouverture d’une consultation publique.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 302.65 Ko
piece-1-1-0_Plan de situation 1-25 000.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 5.51 Mo
piece-1-1-1_Présentation non technique du projet.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 1.99 Mo
piece-1-1-2_Description du projet.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 3.9 Mo
piece-1-1-3_Profil en travers (de la déviation du cours d’eau).pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 6.08 Mo
piece-1-1-4_Mémoire en réponse à la demande de compléments n°3.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 1.57 Mo
piece-1-2-1_Justification de la maîtrise foncière.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 4.47 Mo
piece-1-3-1_Etude_d'impact.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 16.47 Mo
piece-1-3-2_Annexes de l’étude d’impact.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 68.3 Mo
piece-1-4-1_Résumé non technique de l’étude d’impact.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 7.07 Mo
piece-1-5-1_Dossier de demande de dérogation espèces protégées.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 18.46 Mo
piece-1-6-1_Demande d’Autorisation de Défrichement_code-forestier.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 1.21 Mo
B - Documents versés en cours d'enquête
Tables des pièces versées en cours d'enquête 15 mars 26.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 204.24 Ko
Avis des collectivités
Avis de la CC ALF.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 1.23 Mo
Avis de la commune de St Ferréol ZAE Les Barthes.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 109.17 Ko
Avis des personnes publiques associées
2.1.1 Avis de la MRAE du 23fev2026.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 2.88 Mo
Pièces jointes au dossier par le commissaire enquêteur
CR réunion d'ouverture ZAE.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 156.11 Ko
Diaporama CCALF réunion d'ouverture ZAE.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 2.33 Mo
Diaporama CE réunion d'ouverture ZAE.pdf
télécharger le fichier avant de l'ouvrir
Taille : 776.58 Ko