Circ Saint Avold - Commune de Saint-Avold et de L'Hopital
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Partie 0 - Guide de navigation
Guide de lecture
0- Guide de lecture Nov 2026.pdf
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1.42 Mo - Date : 06/11/2026 15:37
Sommaire
CIRC_Saint_Avold_Sommaire_Dossier_VF.pdf
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1.06 Mo - Date : 02/11/2026 10:30
Partie 1 - Dossier de Demande Autorisation Environnementale
Pièce 0 - Note de présentation non technique du projet
0-1 Introduction au projet.pdf
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3.43 Mo - Date : 09/11/2026 15:56
0-2 Note de présentation PJ7_Circ_Saint Avold.pdf
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1.22 Mo - Date : 02/11/2026 11:14
0-3 Description du projet PJ46_VF FR.pdf
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4.66 Mo - Date : 02/11/2026 11:14
0-4 CIRC_St_Avold_Beschreibung_der_Anlagen_DE PJ46.pdf
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4.24 Mo - Date : 02/11/2026 11:14
Pièce A - Objet, Infos juridiques et Administratives
A-1 CIRC MANDAT DE DEPOT.pdf
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293.97 Ko - Date : 02/11/2026 11:15
A-2 CIRC_Maitrise foncière PJ03.PDF
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1.17 Mo - Date : 02/11/2026 11:15
A-3 CIRC_Avis Propriétaires PJ62.PDF
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404.26 Ko - Date : 02/11/2026 11:16
A-4 CIRC_Avis du Maire PJ63.pdf
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1.34 Mo - Date : 02/11/2026 11:17
Pièce B - Notice explicative du projet
B_Notice_explicative_Circ VF.pdf
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7.16 Mo - Date : 09/11/2026 15:55
Pièce C - Plans
C-1 CIRC Plan de situation_PJ 01.pdf
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1.56 Mo - Date : 29/10/2026 09:44
C-2 CIRC Emplacement du projet PJ 02.pdf
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7.78 Mo - Date : 29/10/2026 09:43
C-3 CIRC Plan ensemble et reséaux PJ 48.pdf
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2.57 Mo - Date : 29/10/2026 09:44
Pièce D - Présentation porteur de projet
D-1 CIRC_Capacités techniques et financières PJ 47.pdf
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764.74 Ko - Date : 29/10/2026 09:44
Pièce E - Etapes préalables consultations publiques
E-1 Consultations passées.pdf
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1.75 Mo - Date : 06/11/2026 15:38
E-2 Rapport_final_-_Concertation_continue.pdf
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0 Ko - Date : 02/11/2026 11:13
Pièce F - Etude Impacts et annexes
F-1 CIRC Resume non technique PJ 04bis.pdf
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1.31 Mo - Date : 29/10/2026 09:45
F-2 CIRC_Origine des déchets PJ 51.pdf
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441.66 Ko - Date : 29/10/2026 09:45
F-3 CIRC_Compatibilité aux plans déchets PJ 52.pdf
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911.74 Ko - Date : 29/10/2026 09:45
F-4 Etude Impact
F-4 CIRC_Etude d'impact PJ 04.pdf
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18.66 Mo - Date : 29/10/2026 09:46
F-4 CIRC_Etudes d'impact PJ 04 Annexes.pdf
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208.83 Mo - Date : 29/10/2026 09:47
F-5 Energie et gaz a effet de serre
F-5-1 CIRC GES_Quotas PJ53-56.pdf
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410.03 Ko - Date : 29/10/2026 09:48
F-5-2 Installations sup 20MW PJ71.pdf
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504.81 Ko - Date : 29/10/2026 09:48
F-5-3 Efficience énrergétique PJ72.pdf
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398.67 Ko - Date : 29/10/2026 09:48
Pièce G - Rapport de base et annexes
G-1 CIRC Rapport de base et Annexes PJ61.pdf
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15.21 Mo - Date : 29/10/2026 09:49
Pièce H - Etude des dangers
H-1 Résumé non technique EDD PJ49.pdf
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1.39 Mo - Date : 29/10/2026 09:49
Pièce I - Meilleurs Techniques Disponibles
I-1 CIRC MTD applicables PJ57.pdf
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4.86 Mo - Date : 29/10/2026 09:50
I-2 CIRC Rubrique principale IED PJ 58.pdf
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365.09 Ko - Date : 29/10/2026 09:50
I-3 CIRC Analyse et conclusions MTD PJ59.pdf
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306.77 Ko - Date : 29/10/2026 09:50
Pièce J - Conformité aux arrêtés types
J-1 CIRC_Analyse conformité réglementaire PJ 79.pdf
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1.85 Mo - Date : 29/10/2026 09:51
Pièce K - Avis sur le dossier
2026 10 26 Avis consult corrigé.pdf
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95 Ko - Date : 04/11/2026 10:39
K-1 Avis rendus
K-2 Réponses
Partie 2 - Dossier de Demande Permis de Construire
Pièce 0 - Description des demandes de PC
0-1 CIRC PC Introduction au projet.pdf
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3.15 Mo - Date : 02/11/2026 15:38
0-2_00 - LISTE DES PIECES.pdf
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353.78 Ko - Date : 02/11/2026 10:30
Pièce A - Objet , Informations Juridiques et Administratives
A-1_PC~1.PDF
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1.99 Mo - Date : 02/11/2026 10:31
A-2_PC~1.PDF
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695.24 Ko - Date : 02/11/2026 10:31
Pièce B - Notice descriptive Terrain et Projet
B-1_PC 4 - NOTICE DESCRIPTIVE DU TERRAIN ET DU PROJET.pdf
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4.5 Mo - Date : 02/11/2026 10:31
Pièce C - Plans
C-1_PC 1 - PLAN DE SITUATION DU TERRAIN.pdf
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1.4 Mo - Date : 02/11/2026 10:31
C-1_PC 40-4a - PLAN DE SITUATION DU TERRAIN.pdf
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1.4 Mo - Date : 02/11/2026 10:32
C-2_PC 2-1 - PLAN MASSE GENERAL.pdf
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6.42 Mo - Date : 02/11/2026 10:32
C-3_PC 2-2 - PLAN MASSE DES VOLUMES.pdf
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5.15 Mo - Date : 02/11/2026 10:32
C-4_PC 2-3a - PLAN MASSE VRD GENERAL.pdf
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3.02 Mo - Date : 02/11/2026 10:33
C-4_PC 2-3b - PLAN MASSE DES RESEAUX VRD ET CALCULS.pdf
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13.75 Mo - Date : 02/11/2026 10:33
C-5_PC 2-4 - PLAN PAYSAGER.pdf
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5.07 Mo - Date : 02/11/2026 10:33
C-6_PC 3 - PLANS EN COUPE DU TERRAIN ET DES CONSTRUCTIONS.pdf
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2.35 Mo - Date : 02/11/2026 10:34
C-7_PC 5-1 - PLAN DES TOITURES.pdf
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1012.73 Ko - Date : 02/11/2026 10:34
C-8.1_PC 5-3 - PLAN DES FACADES ZONE OUEST.pdf
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2.97 Mo - Date : 02/11/2026 10:34
C-8.2_PC 5-4 - PLAN DES FACADES ZONE CENTRALE 1.pdf
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2.22 Mo - Date : 02/11/2026 10:35
C-8.2_PC 5-5 - PLAN DES FACADES ZONE CENTRALE 1.pdf
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2 Mo - Date : 02/11/2026 10:35
C-8.3_PC 5-6 - PLAN DES FACADES ZONE CENTRALE 2.pdf
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2.3 Mo - Date : 02/11/2026 10:36
C-8.4_PC 5-7 - PLAN DES FACADES ZONE NORD-EST.pdf
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2.18 Mo - Date : 02/11/2026 10:36
C-8.5_PC 5-8 - PLAN DES FACADES ZONE SUD.pdf
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1.5 Mo - Date : 02/11/2026 10:36
C-8_PC 5-2 - PLAN DES FACADES GENERALES.pdf
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4.72 Mo - Date : 02/11/2026 10:38
Pièce D - Insertion dans l'environnement
D-1_PC 6-1 - PERSPECTIVE AERIENNE GENERALE NORD-OUEST.pdf
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2.2 Mo - Date : 02/11/2026 10:39
D-1_PC 6-2 - PERSPECTIVE AERIENNE GENERALE NORD-EST.pdf
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1.53 Mo - Date : 02/11/2026 10:39
D-1_PC 6-3 - PERSPECTIVE DE L'ENTREE DEPUIS LA VOIE.pdf
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1.92 Mo - Date : 02/11/2026 10:40
D-2_PC7-0 Photographies environnement proche.pdf
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1.1 Mo - Date : 02/11/2026 10:43
D-3_PC8-0 Photographies environnement lointain.PDF
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2.38 Mo - Date : 02/11/2026 10:46
Pièce E - Etude des Impacts
E-1_PC 11 - ETUDE D'IMPACT.pdf
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1.84 Mo - Date : 02/11/2026 10:48
E-2_PC 16-1 - ATTESTATION RThermique et RE2020.pdf
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946.86 Ko - Date : 02/11/2026 10:48
E-3_PC 47 - ATTESTATION DE CONFORMITE A LA LOI CLIMAT ET RESILIENCE.pdf
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890.61 Ko - Date : 02/11/2026 10:49
Pièce F - Etude des Risques
F-1_PC 13 - ATTESTATION DU RESPECT DU PLAN DE PREVENTION DES RISQUES.pdf
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409.3 Ko - Date : 02/11/2026 10:50
F-2_PC 16-2 - ANALYSE DE COMPATIBILITE AVEC LA CANALISATION DE TRANSPORT.pdf
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1.25 Mo - Date : 02/11/2026 10:50
F-3 Protection incendie
F-3-1_PC 40-3 - NOTICE DE SECURITE_Ind3.pdf
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1.77 Mo - Date : 02/11/2026 10:51
F-3-2_PC 40-4b - PLAN MASSE GENERAL SECURITE INCENDIE.pdf
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6.53 Mo - Date : 02/11/2026 10:51
F-3-2_PC 40-4c - PLAN DES TOITURES.pdf
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1012.09 Ko - Date : 02/11/2026 10:52
F-3-2_PC 40-4d - PLAN DES FACADES GENERALES SECURITE INCENDIE.pdf
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3.39 Mo - Date : 02/11/2026 10:52
F-3-3_PC 40-5a - PLANS EN COUPE DES CONSTRUCTIONS SECURITE INCENDIE.pdf
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2.36 Mo - Date : 02/11/2026 10:52
F-3-3_PC 40-5b - PLAN DU RDC GENERAL SECURITE INCENDIE.pdf
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5.47 Mo - Date : 02/11/2026 10:53
F-3-3_PC 40-5c - PLAN DES NIVEAUX SECURITE INCENDIE.pdf
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4.87 Mo - Date : 02/11/2026 10:53
Pièce G - Demande Autorisation Environnementale
G-1_PC 25 - PREUVE DE DECLARATION DE L'ICPE.pdf
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628.13 Ko - Date : 02/11/2026 10:55
G-2_PC~1.PDF
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614.04 Ko - Date : 02/11/2026 10:55
Pièce H - Dossier Etablissement Recvant du Public (ERP)
H-1_PC 39_40 - CERFA ERP.pdf
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868.39 Ko - Date : 02/11/2026 10:56
H-2_PC 39_40-2 - PLAN DE SITUATION DU TERRAIN.pdf
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1.4 Mo - Date : 02/11/2026 10:56
H-3_PC 40-3 - NOTICE DE SECURITE_Ind3.pdf
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1.77 Mo - Date : 02/11/2026 10:56
H-4_PC40-5a Plans en coupe construction sécurité incendie.PDF
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2.36 Mo - Date : 02/11/2026 10:57
H-4_PC40-5b PLANS DU RDC GENERAL SECURITE INCENDIE.PDF
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5.47 Mo - Date : 02/11/2026 10:59
H-4_PC40-5c Plans des niveaux sécurité incendie.PDF
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4.87 Mo - Date : 02/11/2026 11:00
H-5_PC40-6 Demande dérogation sécurité incendie.PDF
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788.29 Ko - Date : 02/11/2026 11:01
H-6_PC40-4b Plan Masse Général securite incendie.PDF
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6.53 Mo - Date : 02/11/2026 11:02
H-7_PC39-7 PLAN MASSE GENERAL ACCESSIBILITE.PDF
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6.39 Mo - Date : 02/11/2026 11:03
H-8_PC 39-8b - PLAN DES NIVEAUX ACCESSIBILITE.pdf
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4.89 Mo - Date : 02/11/2026 11:04
H-9_PC 39-10 - NOTICE D'ACCESSIBILITE.pdf
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1.46 Mo - Date : 02/11/2026 11:04
Pièce I - Avis sur le dossier