Enquête portant sur le PLU de la commune de Saint-Sorlin-d’Arves
Dossier de l'enquête
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PLU Saint-Sorlin d'Arves_Note de présentation EP (002).pdf
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Règles sanitaires permanence.pdf
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1- Délibérations
17-12-13 StSo-Engagement révision PLU.pdf
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18-02-05 StSO-annule engagement révision 13-12-17.pdf
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Taille : 2.21 Mo
18-11-27 Reprise par la 3CMA engagement procédures.pdf
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19-03-07 Annexe Delib PADD.pdf
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19-03-07 Débat PADD.pdf
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20-02-26 ANNEXE Bilan concertation tamponne.pdf
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20-02-26 Arret PLU St Sorlin.pdf
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21-02-24 Arrêté EP RG PLU Saint-Sorlin-d'Arves.pdf
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2- Publications
200317- pubication arrêt de projet.pdf
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210304-publication-LaMaurienne.pdf
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210305-publication-DL.pdf
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Taille : 381.12 Ko
210325-publication-DL.pdf
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210325-publication-LaMaurienne.pdf
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3- PPA
2020-09-28-Avis CCI.pdf
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2020-10-07- Avis CASMB.pdf
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Taille : 1.53 Mo
2020-10-22-CD73.pdf
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2020-10-30-Avis Etat.pdf
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Taille : 4.51 Mo
2020.06.09_Avis_MRAe.pdf
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2020.09.22_Avis_SPM PSCOT.pdf
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Taille : 180.5 Ko
2021-01-04-Avis CDPENAF.pdf
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Taille : 2.38 Mo
2021-01-08-Réponse PPA.pdf
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Taille : 210.78 Ko
2021-03-10-Réponse MRAE.pdf
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Taille : 498.98 Ko
Liste des PPA St Sorlin d'Arves.xlsx
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4- Projet Arrêté
PLUStSo_0_Cartouches (1).pdf
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PLUStSo_2_PADD_Arrêt_26.02.20 (1).pdf
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Taille : 4.49 Mo
PLUStSo_3_OAP_Arrêt_26.02.20 (1).pdf
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Taille : 2.75 Mo
PLUStSo_1_Rapport de présentation
PLUStSo_1.1_Diagnostic agricole_Arrêt_26.02.20.pdf
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Taille : 3.5 Mo
PLUStSo_1.2_Inventaire des chalets d'alpage_Arrêt_26.02.20.pdf
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Taille : 17.19 Mo
PLUStSo_1_RP Tome 1_Arrêt_26.02.20.pdf
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Taille : 23.83 Mo
PLUStSo_1_RP Tome 2_Arrêt_26.02.20.pdf
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Taille : 13.63 Mo
PLUStSo_4_Règlement
PLUStSo_4.1.1_patrimoine bâti_Arrêt_26.02.20.pdf
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Taille : 5.08 Mo
PLUStSo_4.1_Règlement_Arrêt_26.02.20.pdf
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Taille : 1.61 Mo
PLUStSo_4.2_Zonage
PLUStSo_4.2.2 Zonage_Nord_Arrêt_26.02.2020.pdf
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Taille : 44.96 Mo
PLUStSo_4.2.3 Zonage_Station_Arrêt_26.02.2020.pdf
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Taille : 42.83 Mo
PLU_St Sorlin d'Arves_4.2.1 Zonage_Gd territoire_Arrêt_26.02.2020.pdf
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Taille : 32.16 Mo
PLUStSo_5_Annexes
5.1 Servitudes d'Utilité Publique
Captage.pdf
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Taille : 3.66 Mo
Liste des SUP.pdf
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Taille : 162.46 Ko
5.2 Risques naturels
PPRN Zonage.pdf
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Taille : 2.7 Mo
PPRN note presentation.pdf
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Taille : 4.86 Mo
PPRN reglement.pdf
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Taille : 1.41 Mo
étude RTM 25 01 2012 malcrozet.pdf
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Taille : 1.11 Mo
5.3 Annexes sanitaires
Nota Bene SDA.pdf
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Taille : 80.85 Ko
5.3.1 Alimentation en Eau Potable
10.09.2019_3CMA_AEP Compatibilité Ressources PLU.pdf
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Taille : 3.93 Mo
AEP_Plan réseaux_CHOSEAUX VILLE.pdf
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Taille : 5.74 Mo
AEP_Plan réseaux_CLUNY EGLISE.pdf
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Taille : 4.74 Mo
AEP_Plan réseaux_GENERAL.pdf
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Taille : 5.21 Mo
5.3.2 Assainissement et eaux pluviales
EU EP_Plan réseaux_CHOSEAUX VILLE.pdf
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Taille : 2.07 Mo
EU EP_Plan réseaux_CLUNY St JEAN d'ARVES.pdf
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Taille : 1.93 Mo
EU EP_Plan réseaux_EGLISE MALCROZET.pdf
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Taille : 1.69 Mo
Plan de recolement_Comborsiere.pdf
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Taille : 523.23 Ko
Plan de recolement_Fermes de St Sorlin.pdf
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Taille : 249.47 Ko
Plan de recolement_Secteur Eglise.pdf
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Taille : 639.09 Ko
SPANC_3CMA.pdf
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Taille : 2.93 Mo
Station d'épuration_synthèse 2017.JPG
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Taille : 208.72 Ko
Zonage d'assainissement_NOTICE.pdf
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Taille : 368.41 Ko
Zonage d'assainissement_PLAN.pdf
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Taille : 17.26 Mo
5.3.3 Déchets
Rapport_2017.pdf
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Taille : 4.56 Mo
5.4 Périmètres de préemption
DCM 2011-53 instauration DPU.pdf
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Taille : 2.95 Mo
5.5 Taxe d'aménagement
DCM 2019-51 dispositions relatives à la taxe d'aménagement sur la commune.pdf
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Taille : 279.13 Ko
5.6 Forêts soumises au régime forestier
Forêt Communale ONF.pdf
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Taille : 1.29 Mo
5.7 Arrêté de massif UTN
09.07.2018_Arrete_autorisation_UTN_Mollard.pdf
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Taille : 207.97 Ko