PLU de la commune de Mialet
Dossier de l'enquête
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Dossier
Avis PPA
2026-09-02 Courrier ABF à Mairie MIALET - avis sur PDA avant Enquête-Publique signé.pdf
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Avis PPA
AVIS Alès Agglomération_ELAB_PLU_Mialet_Avril 2026_signé.pdf
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Taille : 2.16 Mo
AVIS PLU CDPENAF.PDF
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Taille : 9.79 Mo
AVIS PLU FACEN.PDF
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Taille : 20.41 Mo
Avis Chambre de l'Agriculture.PDF
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Taille : 2.56 Mo
Avis Générargues - PLU.PDF
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Avis PLU - DDTM.PDF
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Taille : 1.5 Mo
Avis PLU - Préfecture.PDF
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Taille : 3.61 Mo
Avis SCoT_Elaboration PLU Mialet_Avril 2026_signé.pdf
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Avis cci du gard.PDF
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Taille : 524.05 Ko
Avis conseil départemental du Gard.PDF
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Taille : 1.43 Mo
Avis projet arrêté élaboration PLU - INAO.PDF
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Taille : 479.88 Ko
CMA - Avis PLU.PDF
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Taille : 21.02 Ko
Dossier PDA
2026-09-02 Courrier ABF à Mairie MIALET - avis sur PDA avant Enquête-Publique signé.pdf
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Arrêté 2026-28 Enquête publique PLU et PDA-tampon.pdf
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Taille : 667.04 Ko
PDA_MIALET RP_2026-01-16 FINAL (003).pdf
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Taille : 4.88 Mo
Procédure&TextesEnquêtePubliquePLU&PDA MIALET - Copie.pdf
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Taille : 3.52 Mo
dcm 2026-01 Projet de périmètre délimité des abords d'un monument historique.PDF
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Taille : 707.06 Ko
dcm 2026-02 Bilan de la concertation et arrêt du projet d'élaboration du Pla.pdf
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Taille : 556.26 Ko
Dossier PLU
Arrêté 2026-28 Enquête publique PLU et PDA-tampon.PDF
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Taille : 668.3 Ko
Bordereau des Pièces PLU Mialet Arrêt.pdf
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Taille : 88.33 Ko
Procédure&TextesEnquêtePubliquePLU&PDA MIALET - Copie.pdf
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Taille : 3.52 Mo
dcm 2026-02 Bilan de la concertation et arrêt du projet d'élaboration du Pla.PDF
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Taille : 553.78 Ko
III_OAP
III_OAP PLU Mialet Arrêt.pdf
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Taille : 4.67 Mo
II_PADD
II_PADD_PLU_Mialet Arrêt.pdf
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Taille : 2.07 Mo
IV_Règlements
IVa_RG PLU Mialet Arrêt.pdf
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Taille : 8.46 Mo
IVb_Zonage PLU_TVB 7250 Mialet Arrêt.pdf
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Taille : 19.68 Mo
IVc_Zonage PLU_Risque1 7250 Mialet Arrêt.jpg
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Taille : 31.87 Mo
IVc_Zonage PLU_Risque1 7250 Mialet Arrêt.pdf
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Taille : 19.99 Mo
IVc_Zonage PLU_Risque1 7250 Mialet ArrêtBR.pdf
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Taille : 36.26 Mo
IVd_Zonage PLU_Risque2 7250 Mialet Arrêt.pdf
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Taille : 16.67 Mo
IVe_Zonage PLU_Risque3 7250 Mialet Arrêt.pdf
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Taille : 15.02 Mo
IVf_Zonage PLU_TVB Atlas2500 Mialet Arrêt.pdf
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Taille : 18.74 Mo
IVg_Zonage PLU_Risque1 Atlas2500 Mialet Arrêt.pdf
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Taille : 16.87 Mo
IVh_Zonage PLU_Risque2 Atlas2500 Mialet Arrêt.pdf
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Taille : 14.54 Mo
IVi_Zonage PLU_Risque3 Atlas2500 Mialet Arrêt.pdf
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Taille : 12.65 Mo
I_Rapport_de_présentation
Ia_RP_résumé_PLU_Mialet Arrêt.pdf
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Taille : 169.13 Mo
Ib_RP_PLU_Mialet Arrêt.pdf
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Taille : 301.13 Mo
Ic_RP_PLU_Mialet Arrêt.pdf
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Taille : 26.92 Mo
Id_RP_PLU_Mialet Arrêt.pdf
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Taille : 328.7 Mo
V_Annexes
V1_Liste plans et descriptifs des SUP.pdf
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Taille : 24.14 Mo
V2_CaptagesAEP.pdf
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Taille : 7.99 Mo
V3_Plan réseau AEP.pdf
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Taille : 12.41 Mo
V4_Plan réseau EU.pdf
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Taille : 4.77 Mo
V5_Guide pratique pluvial.pdf
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Taille : 1.42 Mo
V6_Arrêté prefectoral débrousaillement.pdf
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Taille : 11.12 Mo
V7_Note débroussaillement Gard.pdf
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Taille : 29.56 Mo
V8_ArrêtéAmbroisie.pdf
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Taille : 1.81 Mo