Concertation pour la construction d'une gendarmerie sur la commune d'Ambert
Dossier de l'enquête
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Dossier
Annexes
Annexe P.5.1_Estimation_debits_ruissellements_Gendarmerie.pdf
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Annexe P3.1_Justif_fonciere_Gendarmerie.pdf
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Annexe P3.2_Plan_masse_Ambert_PM_Vmai2025.jpg
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Annexe4.9_Inventaire_Chiropteres_E.THEPAUT.pdf
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Taille : 5.45 Mo
AnnexeP4.1_ATMO_PPT-Bilan-2023_63-PUY-DE-DOME.pdf
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Taille : 5.05 Mo
AnnexeP4.2_ZNIEFF_830007454.pdf
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Taille : 1.56 Mo
AnnexeP4.3_N2000_FR8301091.pdf
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Taille : 57.84 Ko
AnnexeP4.4_Inventaires_floristiques.pdf
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Taille : 3.28 Mo
AnnexeP4.5_Biodiv'AuRA_Flore.pdf
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Taille : 747.86 Ko
AnnexeP4.6_Biodiv'AuRA_Avifaune.pdf
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Taille : 697.44 Ko
AnnexeP4.7_Biodiv'AuRA_Insectes.pdf
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Taille : 686.77 Ko
AnnexeP4.8_Biodiv'AuRA_Mammiferes.pdf
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Taille : 332.24 Ko
Annexe_6-1_AMC Rugby et gendarmerie_convention.pdf
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Taille : 2.85 Mo
Annexe_6-1_AMC Rugby et gendarmerie_notice.pdf
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Taille : 9.09 Mo
Annexe_6-2_Fiche_evaluation_v2023_VGendarmerie_16-06-2025.pdf
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Taille : 6.55 Mo
Annexe_6-3_Note_de_calcul_Gestion_Eaux_pluviales.pdf
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Taille : 192.8 Ko
Avis et arrêté préfecture du PDD
AP signé consultation du public gendarmerie Ambert.pdf
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Taille : 293.52 Ko
Avis de consultation nvelle gendarmerie Ambert.pdf
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Taille : 372.22 Ko
Compléments 09.25
2407004__AMBERT_63_EI_Gendarmerie_Note_Surface_compensation.pdf
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Taille : 539.3 Ko
AMC Rugby et gendarmerie.pdf
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Taille : 2.85 Mo
Annexe_1_Notice_gestion_ZH_Compens_Signee.pdf
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Taille : 9.09 Mo
Comptes rendus des réunions publiques
REUNION ENQUETE PUBLIQUE GENDARMERIE 5 MARS 2026.pdf
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Taille : 230.02 Ko
Entités dont l'avis est requis
Absence d'avis.pdf
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Taille : 110.19 Ko
Avis MRAe.pdf
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Taille : 478.4 Ko
Avis PNF Livradois Forez.pdf
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Taille : 1.06 Mo
Pièces principales enquête
2407004__AMBERT_63_EI_Gendarmerie_Piece 1_RNT_V1.pdf
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Taille : 6.93 Mo
2407004__AMBERT_63_EI_Gendarmerie_Piece 2_Contexte_rglmtr_V1.pdf
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Taille : 769.42 Ko
2407004__AMBERT_63_EI_Gendarmerie_Pièce 3_Projet_V1.pdf
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Taille : 4.92 Mo
2407004__AMBERT_63_EI_Gendarmerie_Pièce 4_Etat-initial_V1.pdf
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Taille : 17.15 Mo
2407004__AMBERT_63_EI_Gendarmerie_Pièce 5_Impact_V1.pdf
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Taille : 1.33 Mo
2407004__AMBERT_63_EI_Gendarmerie_Pièce 6_Mesures_ERC_V1.pdf
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Taille : 3.61 Mo
2407004__AMBERT_63_EI_Gendarmerie_Pièce 7_Methodo.pdf
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Taille : 3.58 Mo
Réponse à la MRAe
20260212-n10436-nouvelle_caserne__gendarmerie_ambert_63_delibere-2.pdf
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Taille : 478.4 Ko
2407004_LO_Ambert_Gendarmerie_EI_reponse_avisMRAe2025-ARA-AP-2001-N10436_V1.pdf
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Taille : 1.48 Mo