Consultation Projet de transformation Ametyst
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Dossier
1 - Plaquette de présentation du projet
Pièce 0.2 Plaquette de présentation du projet.pdf
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2 - Guide de lecture
Pièce 0.1_Guide de lecture.pdf
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3 - Dossier de Demande d'Autorisation Environnementale (DDAE)
DDAE Partie 1 - Présentation du projet
PIÈCE 1.1 - PJ7-Note de Presentation Non Technique.pdf
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Taille : 9.29 Mo
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PIÈCE 1.2 - PJ46-Dossier administratif et descriptif.pdf
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Taille : 61.35 Mo
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DDAE Partie 2 - Etude d'impact
PIÈCE 2.1 - PJ4-Etude Impact.pdf
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Taille : 14.53 Mo
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DDAE Partie 3 - Etude de dangers
PIÈCE 3.1 - PJ49-EDD.pdf
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Taille : 62.61 Mo
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DDAE Partie 4 - Actes administratifs
PIÈCE 4.1 - PJ3-Justificatif maitrise fonciere.pdf
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Taille : 42.5 Ko
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PIÈCE 4.2 - PJ1-Plan situation au 1_25 000.pdf
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Taille : 889.71 Ko
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PIÈCE 4.3 - PJ48-Plan ensemble au 1_500 et legende.pdf
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Taille : 1.05 Mo
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PIÈCE 4.4 - PJ2-Pieces graphiques.pdf
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Taille : 107.81 Ko
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PIÈCE 4.5 - PJ47-Capacites techniques financieres.pdf
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Taille : 863.96 Ko
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DDAE Partie 5 - Annexes des études
PIÈCE 5.1 - PJ4-Etude Impact-Annexes.pdf
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Taille : 137.93 Mo
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4 - Demande de Permis de Construire (PC)
PC Partie 1 : CERFA
PIÈCE 1.1 -CERFA_PC.pdf
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Taille : 2.05 Mo
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PC Partie 2 - Plans du projet - Attention certains fichiers volumineux peuvent être longs à s'ouvrir
PIÈCE 2.1 - 001 PC1 - Plan de situation.pdf
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Taille : 4.59 Mo
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PIÈCE 2.2 - 002 PC2a - Plan de masse - Existant.pdf
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Taille : 4.64 Mo
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PIÈCE 2.3 - 002 PC2b - Plan de masse - Projet.pdf
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Taille : 6.68 Mo
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PIÈCE 2.4 - 002 PC2c - Plans repérage arbres et stationnements.pdf
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Taille : 11.18 Mo
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PIÈCE 2.5 - 003 PC3 - Coupes batiments.pdf
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Taille : 25.55 Mo
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PIÈCE 2.6 - 005 PC5 - Facades batiments.pdf
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Taille : 27.62 Mo
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PIÈCE 2.7 - 005 PC5 - Plans de toitures.pdf
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Taille : 3.74 Mo
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PIÈCE 2.8 - Annexes - Plans niveaux batiments construits.pdf
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Taille : 20.72 Mo
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PC Partie 3 - Vues et photographies du projet
PIÈCE 3.1 - 006 PC6 - Vues d'insertion.pdf
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Taille : 1.39 Mo
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PIÈCE 3.2 - 007 PC7 - Photos proches.pdf
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Taille : 920.57 Ko
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PIÈCE 3.3 - 008 PC8 - Photos lointaines.pdf
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Taille : 3.38 Mo
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PC Partie 4 - Notices descriptives
PIÈCE 4.1 - 004 PC4 - Notice descriptive generale.pdf
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Taille : 5.35 Mo
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PIÈCE 4.2 - 004 PC4 - Notice descriptive - Protection incendie.pdf
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Taille : 2.92 Mo
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PC Partie 5 - Etude d'impact (PC11)
PIÈCE 5 - 011 PC11 - Etude Impact.pdf
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Taille : 14.53 Mo
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PIÈCE 5 - 011 PC11 - Etude d'impact -Annexes.pdf
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Taille : 137.93 Mo
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PC Partie 6 - Etudes techniques
PIÈCE 6.1 - 013 PC13 - Etude hydraulique.pdf
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Taille : 32.33 Mo
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PIÈCE 6.2 - 016 PC16-1 - Etude thermique BBIO RE2020.pdf
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Taille : 324.31 Ko
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PIÈCE 6.3 - Annexe - Etude acoustique.pdf
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Taille : 3.64 Mo
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PC Partie 7 - Justificatifs de dépôt de la demande d'autorisation environnementale
PIÈCE 7.1 - Accusé de réception DAE Préfète (PC25).pdf
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Taille : 170.7 Ko
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PIÈCE 7.2 - Accusé de réception dépôt DAE (PC25).pdf
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Taille : 1.64 Ko
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PIÈCE 7.3 - Récapitulatif dépôt DAE (PC25).pdf
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Taille : 15.58 Ko
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PC Partie 8 - Permis de démolir - Attention certains fichiers volumineux peuvent être longs à s'ouvrir
PIÈCE 8.1 - 027 PC27 - A1 Plan de masse demolition.pdf
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Taille : 4.6 Mo
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PIÈCE 8.2 - 027 PC27 - A2 Photographie bâtiments a demolir.pdf
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Taille : 536.21 Ko
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PC Partie 9 - Réglementation applicable à la ZAC
PIÈCE 9 - 030 PC30 - Reglementation ZAC.pdf
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Taille : 7.34 Mo
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5 - Pièces complémentaires
5.1 - Pièces complémentaires au DDAE
Rapport odeurs été 2026[54].pdf
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Taille : 7.39 Mo
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