Consultation parallélisée relative à la demande d’autorisation environnementale pour la révision du droit d’eau du captage de Manant sur la commune de Hauteluce (Savoie)

1.01-Fichier de synthèse de dépot de téléprocédure

1.02-Fichier d'accusé de reception du dossier

1.03-Pièce 1-Identification du pétitionnaire

1.04-Pièce 2 - Localisation du projet

1.05-Pièce 3 - Maitrise foncière

1.06-Pièce 4 - Description du projet

1.07-Pièce 5 - Evaluation environnementale

1.08-Pièce 5 - Evaluation environnementale - Tome 1 - Résumé non technique

1.09-Pièce 5 - Evaluation environnementale - Tome 7 - Annexes

1.10-Pièce 6 - Plans projets et éléments cartographiques

1.11- Pièce 7 - Note de présentation non technique

1.12-Parcelles

2.1- Avis de consultation du public

2.2-Copie de l'affiche mise en place

2.3-Copie des avis de presse

2.4-Avis de la MRAe

2.5-Mémoire en réponse à l'avis de la MRAe

2.6- Pièces complémentaires au dossier de consultation §§§(ce dossier sera complété tout au long de la procédure)

2.7- Compte rendu réunions publiques §§§ (ce dossier sera complété tout au long de la procédure)

2.8- Avis des personnes publiques associées (ppa) et consultées (ppc) §§§ (ce dossier sera complété tout au long de la procédure)