Dossier de l'enquête
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0.Pièces communes
1.Note de présentation non technique
2.Evaluation environnementale et annexes
1. Préambule
2. Pièce A - Etude d'impact
3. Pièce B - Eval Envtale MEC du PLU
4. Pièce C - Annexes
3.Bilan des concertations
4.Délibérations émises sur le projet
5.Avis
1.Dossier enquete DUP
1.notice explicative
2.plan de situation
3.plan général des tvx
4.caractéristique des ouvrages
5.appréciation sommaire des dépenses
2.Dossier MEC PLU DUP
Piece 1 - Rapport de présentation
Piece 2 - PADD et OAP
Pièce 3 - Réglement
Pièce 4 - Zonage
Pièce 5 - Annexes
Pièce 6 - PV réunion examen conjoint
3.Dossier enquete parcellaire
4.Dossier enquete DP
5.Dossier MEC PLU DP
6.Dossier enquete PC
1.Demande PC et plans
6.Dossier spécifique conformité ERP
Dossier spécifique accessibilité
Dossier spécifique sécurité
7.Avis commisions