Projet de forage de la ferme la Tournelle
Dossier de l'enquête
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Dossier
1-Dossier du projet de forage
01-DépôtTéléprocédure.pdf
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02-Cerfa 15964.pdf
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03-AccuséRéception.pdf
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04-Description du projet.pdf
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05-Résumé non technique.pdf
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06-Autorisation forage des propriétaires.pdf
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07-Fichier Parcelles.csv
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08-Plan-Emprise du projet.pdf
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09-Décision cas par cas.pdf
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10 -Note de présentation non technique-Etude d'impact.pdf
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11-Etude d'impact.pdf
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12-ANNEXES Etude d'impact.pdf
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1B- instruction du dossier
Demande de compléments
Complément recevabilité.pdf
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Réponses Maître d'ouvrage
26-BGI-375-IRR-R1-0526-3_ANNEXE.pdf
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26-BGI-375-IRR-R1-0526-3_TEXTE.pdf
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Taille : 3.89 Mo
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Plans_V2.pdf
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Résumé non technique - V3.pdf
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2-Avis des services et collectivités
Avis ARS .pdf
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MRAE.pdf
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Tableau des consultations.pdf
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Mémoire en réponse du MO à MRAe
26-BGI-375-IRR-R1-0626-4_ANNEXE.pdf
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26-BGI-375-IRR-R1-0626-4_TEXTE.pdf
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Taille : 3.88 Mo
Mis en ligne / Modifié le : 15/06/2026 16:15
Complément recevabilité.pdf
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Résumé non technique - V4.pdf
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3A-Réunion publique du 30 mars
1-Présentation CE.pdf
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2-PRESENTATION SCEA.pdf
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Mis en ligne / Modifié le : 31/03/2026 10:41
Compte-rendu.pdf
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3B-Réunion publique du 15 mars
Compte-rendu2.pdf
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Présentation CE RP2.pdf
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