Projet de forage de la ferme la Tournelle
Dossier de l'enquête
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Dossier
1-Dossier du projet de forage
01-DépôtTéléprocédure.pdf
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02-Cerfa 15964.pdf
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03-AccuséRéception.pdf
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Taille : 1.62 Ko
04-Description du projet.pdf
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Taille : 371.32 Ko
05-Résumé non technique.pdf
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06-Autorisation forage des propriétaires.pdf
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07-Fichier Parcelles.csv
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08-Plan-Emprise du projet.pdf
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Taille : 663.49 Ko
09-Décision cas par cas.pdf
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10 -Note de présentation non technique-Etude d'impact.pdf
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11-Etude d'impact.pdf
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Taille : 3.81 Mo
12-ANNEXES Etude d'impact.pdf
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Taille : 3.37 Mo
1B- instruction du dossier
Complément recevabilité.pdf
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Taille : 87.61 Ko
2-Avis des services et collectivités
Avis ARS .pdf
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Taille : 134.42 Ko
Tableau des consultations2.pdf
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Taille : 34.63 Ko
Réunion publique du 30 mars
1-Présentation CE.pdf
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Taille : 432.43 Ko
2-PRESENTATION SCEA.pdf
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Taille : 2.41 Mo
Compte-rendu.pdf
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Taille : 111.91 Ko