PSMV de la Ville de Béziers
Dossier de l'enquête
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dossier
01- Note de présentation
01_Enquete publique_PSMV Béziers_Note de présentation_VF.pdf
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Taille : 246.65 Ko
02- Dossier PSMV
00-PSMV DE BEZIERS-liste des pièces du PSMV.pdf
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Taille : 215.06 Ko
00-PSMV DE BEZIERS-page de garde du dossier.pdf
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Taille : 208.78 Ko
001- Rapport de présentation
0001-BEZIERS PSMV RP GENERAL ET JUSTIFICATIONS.pdf
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Taille : 45.46 Mo
001a-CONTEXTE HISTORIQUE.pdf
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Taille : 21.17 Mo
001b-Présentation de larchitecture et des éléments architecturaux.pdf
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Taille : 33.89 Mo
001c1-Morphologie par quartiers.pdf
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Taille : 60.03 Mo
001c2-Annexe-morphologie d'îlots-format-paysage.pdf
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Taille : 41.57 Mo
001d-BEZIERS DIAG Socio-éco RP.pdf
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Taille : 13.72 Mo
001e-BEZIERS DIAG ETAT INITAL ENVT.pdf
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Taille : 12.57 Mo
01th1-Beziers_Plan_Historique_A0.pdf
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Taille : 7.67 Mo
01th2-Beziers_TYPOLOGIE_ARCHITECTURALE_A0.pdf
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Taille : 8.64 Mo
002- Règlement graphique
002-Beziers_PSMV_Règlement-graphique_ENSEMBLE-A0_1500e.pdf
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Taille : 177.4 Mo
02a-Beziers_PSMV_Règlement-graphique_A0_NORD_750e.pdf
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Taille : 177.39 Mo
02b-Beziers_PSMV_Règlement-graphique_A0_CENTRE_750e.pdf
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Taille : 177.39 Mo
02c-Beziers_PSMV_Règlement-graphique_A0_SUD_750e.pdf
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Taille : 177.39 Mo
003- Règlement écrit
003-BEZIERS PSMV REGLEMENT.pdf
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Taille : 6.06 Mo
03a_Plan_reglementaire-typologie-bati-en annexe au règlement_A0.pdf
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Taille : 4.3 Mo
03b_Plan_reglementaire_immeubles_proteges_avec_modification_morphologie.pdf
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Taille : 5.05 Mo
03c- Liste des immeubles ou parties d'immeubles dont la démolition peut être imposée.pdf
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Taille : 4.34 Mo
03d- Liste des immeubles ou parties dimmeubles dont la modification peut être imposée.pdf
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Taille : 2.27 Mo
03e- Liste des points de vue et perspectives remarquables-en annexe au règlement-A4.pdf
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Taille : 1.92 Mo
03f1_Plan_reglementaire_typologie_cour-en annexe du règlement-A0.pdf
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Taille : 4.06 Mo
03f2-Typologie des cours-Liste règlementaire en annexe du règlement-A4.pdf
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Taille : 225.73 Ko
03g_Plan_reglementaire_organisation_intérieure du bâti 2me catégorie_A0.pdf
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Taille : 3.98 Mo
03h-Plan du linéaire commercial-Plan règlementaire annexe au règlement-A0.pdf
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Taille : 780.56 Ko
03i-Liste des emplacements réservés-A4.pdf
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Taille : 79.75 Ko
03j-Typologie des voies-Plan règlementaire annexe au règlement écrit-A4.pdf
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Taille : 443.44 Ko
004- Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)
04A-OA~1.PDF
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Taille : 8.52 Mo
04b-OAP-espaces publics Tome II Saint-Nazaire-Saint-Jacques.pdf
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Taille : 13.82 Mo
04c-OAP-espaces publics Tome III Orientations par rues.pdf
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Taille : 38 Mo
005- Annexes
005a- Servitudes d'Utilité Publique
005a1a-BEZIERS-PSMV-Liste des SUP.pdf
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Taille : 166.5 Ko
05a1b-Actes creation SUP.pdf
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Taille : 161.28 Mo
05a2-Plan_des_SUP_patrimoniales_(MH,Sites,SPR).pdf
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Taille : 10.22 Mo
05a3-Plan_des_SUP_perimetre_SPR_2024.pdf
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Taille : 28.42 Mo
05a4-PPRIMT.pdf
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Taille : 27.41 Mo
005b- Annexes sanitaires
005b-PSMV Béziers-Annexes sanitaires.pdf
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Taille : 2.29 Mo
005c- Autres annexes
05c1-PPBE_de_l_Etat_dans l'Hérault.pdf
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Taille : 14.84 Mo
05c10- Deliberation périmètres Taxe aménagement.pdf
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Taille : 120.55 Ko
05c2-Zone risque exposition plomp Herault AP27-05-2002.pdf
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Taille : 251.15 Ko
05c3-Beziers infras sonores.pdf
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Taille : 2.88 Mo
05c4-Béziers Reglement Local Publicite - RLP arrêté_20191205.pdf
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Taille : 60 Mo
05c5-PEB aerodrome.pdf
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Taille : 42.41 Mo
05c6-Unesco-Canal et zone tampon.pdf
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Taille : 95.96 Ko
05c7-Secteurs information sur les sols -SIS.pdf
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Taille : 202.71 Ko
05c8-Archéologie.pdf
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Taille : 30.39 Mo
05c9- Périmètre du Droit de Préemption Urbain-DPU.pdf
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Taille : 5.8 Mo
03- Dossier procédure
01_Arrêtés ministériels et municipaux_22sept1992.pdf
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Taille : 3.45 Mo
02_joe_modification périmètre du SPR de Béziers_8 juin 2022.pdf
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Taille : 2.42 Mo
03_Délib _ Elaboration_Périmètre_27 septembre 2022.pdf
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Taille : 4.4 Mo
04_Arrêté Elaboration et Périmètre_PSMV Béziers_22 juin 2023.pdf
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Taille : 2.1 Mo
05_Arrêté désignation Architecte_PSMV Béziers_07 juillet 2023.pdf
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Taille : 339.63 Ko
06_Délib CM_ Création CLSPR validation Prefet_24 mars 2024.pdf
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Taille : 508.56 Ko
07_Comptes rendus des CLSPR.pdf
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Taille : 2.36 Mo
08_Délib CM_Arret du projet et bilan de la concertation_7 avril 2025.pdf
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Taille : 1.59 Mo
09_Consultation de la MRAe_7 avril 2025.pdf
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Taille : 271.03 Ko
10_Consultation des PPA_8 avril 2025.pdf
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Taille : 300.36 Ko
11_Consultation CNPA_19 mai 2025.pdf
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Taille : 370.77 Ko
12_Avis MRAe_Décision de dispense_ 06 juin 2025.pdf
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Taille : 187.04 Ko
13_Avis favorable ABF_07 juillet 2025.pdf
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Taille : 1.78 Mo
14_Avis favorable CNPA_ 10 juillet 2025.pdf
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Taille : 444.43 Ko
15_PPA_Avis Chambre d'Agriculture_18 avril 2025.pdf
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Taille : 273 Ko
16_PPA_AvisDDTM_CM signé Préfet_20 aout 2025.pdf
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Taille : 2.66 Mo
17_PPA_Avis SCoT_25 aout 2025.pdf
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Taille : 49.12 Ko