Consultation pour l'opération de rénovation et de mise aux normes des infrastructures de l'aéroport de Carcassonne portée par la Région Occitanie
Dossier de l'enquête
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Dossier
1-Dossier initial
00_Sommaire DDAE.pdf
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01_20250923_NoteArgumentaire_DDAE_aeroport_Carcassonne.pdf
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Taille : 887.61 Ko
02_Aéroport Carcassonne - foncier2022 - avec parcelles limitrophes.pdf
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03_Aéroport Carcassonne - foncier2022 - avec parcelles limitrophes.pdf
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Taille : 4.07 Mo
04_C3898_AVP_EAV_DRW_C16_1010_B_Plan situation.pdf
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Taille : 7.46 Mo
05_CCF_périmètre emprise.pdf
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Taille : 6.84 Mo
06_cerfa_15694-03_Annexes_Plan Masse.pdf
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Taille : 7.74 Mo
07_Courrier LO RS 11 25 0045 Région or SCEA PINEDES ST MARTIN.pdf
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Taille : 79.12 Ko
08_Courrier LO RS 11 25 0046 Région or BOURGEADES.pdf
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Taille : 32.53 Ko
09_CPI_Détail missions.pdf
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Taille : 90.13 Ko
10_Description du projet_Livre1-2-3-4-5-Annexes.pdf
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Taille : 55.91 Mo
11_Etat d’avancement du 22092025.pdf
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Taille : 16.41 Mo
12_Eval-ilot4-REGION_OCCITANIE_SC_Carcassone_v1.pdf
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Taille : 22.51 Mo
13_Livre1_Note_PNT_Aeroport_Carcassonne_V6.pdf
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Taille : 2.03 Mo
14_Livre2_Annexe6_Justificatifs maîtrise foncière site compensation_compressed.pdf
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Taille : 2 Mo
15_Livre2_EIE_Aeroport_Carcassonne_V4compress.pdf
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Taille : 23.5 Mo
16_Livre2_V3_Annexes.pdf
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Taille : 44.02 Mo
17_Livre3_DLE_Aeroport_Carcassonne_V4compress.pdf
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Taille : 14.54 Mo
18_Livre4_CNPN_Aeroport_Carcassonne_V4compress.pdf
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Taille : 11.3 Mo
19_Livre5_Formulaire_N2000_Aeroport_Carcassonne_V2.pdf
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Taille : 1.48 Mo
20_Note_docs_transmis_24_09_25.pdf
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Taille : 221.1 Ko
21_Plan de gestion différenciée CCF.pdf
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Taille : 1.27 Mo
22_Recapitulatif actions PRA CCF 2014-2024.pdf
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Taille : 588.89 Ko
23_Safer_PV CTS BOURJADE SIE.pdf
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Taille : 1.45 Mo
24_Safer_PV SCEA LES PINEDES DE ST MARTIN SIE.pdf
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Taille : 884.63 Ko
Glossaire - NPNT_WBE_VD.pdf
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Taille : 858.78 Ko
2-Procédure
Avis presse et Web
Annexe photos V3.pdf
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Taille : 1.13 Mo
Comptes rendus de réunions MaJ 23 03 2026
26 01 07 Transcription réunion d'ouverture .pdf
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Taille : 268.13 Ko
26 03 17 Présentation Réunion cloture MO.pdf
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Taille : 540.07 Ko
26 03 17 transcription réunion cloture.pdf
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Taille : 341.96 Ko
plan d'affichage sur site Ok les 05 12 2025, 21 01 2026
2025.12.05_Affichage.pdf
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Taille : 4.18 Mo
3-Avis attendus des Services
Avis ARS rendu 19 10 2025
Avis 2 Favorable ARS 09102025.pdf
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Taille : 688.79 Ko
Avis Carcassonne Agglo rendu 13 03 2026
26 03 12 Avis Carcassonne Agglo 41 pj 969_num41.pdf
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Taille : 245.88 Ko
Avis DREAL reçu 26 02 2026
26 02 28 Avis favorable DREAL Carcassonne_Avis_DE_mémoire-en-réponse_sig.pdf
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Taille : 1.46 Mo
26 02 28 Avis favorable DREAL Tableau des mesures d'évitement.pdf
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Taille : 337.43 Ko
26 02 28 Avis favorable DREAL Tableau des mesures de compensation.pdf
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Taille : 318.07 Ko
26 02 28 Avis favorable DREAL Tableau des mesures de réduction.pdf
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Taille : 478.21 Ko
Avis Département Aude rendu 24 03 2026
26 03 24 Département Aude service Eaux PJ 969_num87.pdf
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Taille : 205.23 Ko
Avis MRAe non rendu le 13 01 2026
26 01 19 8876_Abs_Avis_MRAe_aéroportCarcassonne.pdf
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Taille : 115.72 Ko
Avis des communes limitrophes
Avis Mairie Arzens.pdf
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Taille : 677.46 Ko
Avis dérogation CNPN reçu 18 12 25
25 12 18 CNPN Mise aux normes aéroport de Carcassonne_11_avis du 12 2025.pdf
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Taille : 453.3 Ko
Avis mairie de Carcassonne rendu le 11 02 2026
25 02 05-Avis Carcassonne Mises aux normes aéroport.pdf
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Taille : 1.02 Mo
4-réponses du MO MaJ 24 03 2026
26 01 31 peril_env_ap_Annexe 1.pdf
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Taille : 2.45 Mo
26 01 31 Copie AAE VENTE BOURJADE-MONDY _ SAFER _REGION OCCITANIE_21045185_Annexe 2b.pdf
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Taille : 819.49 Ko
26 01 31 Copie AAE VENTE SCEA LES PINEDES DE SAINT MARTIN _ SAFER_21045196_Annexe 2a.pdf
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Taille : 633.21 Ko
26 01 31 DDAE_Carcassonne_Mémoire_réponse_avis_CNPN_VF.pdf
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Taille : 762.7 Ko
26 02 05 Réponse_contrib_11_VD.pdf
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Taille : 233.77 Ko
26 02 13 MO soutien de la Région Courrier-D26-00390 signé DELGA.pdf
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Taille : 152.01 Ko
26 02 19 Réponse_contrib_10_VD.pdf
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Taille : 137.32 Ko
26 02 19 Réponse_question_n°1_CE_VD.pdf
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Taille : 89 Ko
26 03 11 Réponse_contrib_18_VD.pdf
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Taille : 136.16 Ko
26 03 11 Réponse_contrib_28_VD.pdf
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Taille : 223.62 Ko
26 03 11 Réponse_question_n°3_CE_VD.pdf
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Taille : 89.49 Ko
26 03 12 Réponse_contrib_29_VD.pdf
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Taille : 153.86 Ko
26 03 14 Réponse_contrib_16_VD.pdf
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Taille : 151.21 Ko
26 03 14 Réponse_questions_n°2_4_5_CE_VD.pdf
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Taille : 121.42 Ko
26 03 23 Réponse_contrib_44_VD.pdf
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Taille : 143.65 Ko
26 03 24 Réponse_contrib_50_VD.pdf
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Taille : 100 Ko