Consultation pour l'opération de rénovation et de mise aux normes des infrastructures de l'aéroport de Carcassonne portée par la Région Occitanie
Dossier de l'enquête
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Dossier
1-Dossier initial
00_Sommaire DDAE.pdf
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01_20250923_NoteArgumentaire_DDAE_aeroport_Carcassonne.pdf
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02_Aéroport Carcassonne - foncier2022 - avec parcelles limitrophes.pdf
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03_Aéroport Carcassonne - foncier2022 - avec parcelles limitrophes.pdf
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04_C3898_AVP_EAV_DRW_C16_1010_B_Plan situation.pdf
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05_CCF_périmètre emprise.pdf
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06_cerfa_15694-03_Annexes_Plan Masse.pdf
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07_Courrier LO RS 11 25 0045 Région or SCEA PINEDES ST MARTIN.pdf
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08_Courrier LO RS 11 25 0046 Région or BOURGEADES.pdf
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09_CPI_Détail missions.pdf
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10_Description du projet_Livre1-2-3-4-5-Annexes.pdf
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11_Etat d’avancement du 22092025.pdf
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12_Eval-ilot4-REGION_OCCITANIE_SC_Carcassone_v1.pdf
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13_Livre1_Note_PNT_Aeroport_Carcassonne_V6.pdf
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14_Livre2_Annexe6_Justificatifs maîtrise foncière site compensation_compressed.pdf
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15_Livre2_EIE_Aeroport_Carcassonne_V4compress.pdf
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16_Livre2_V3_Annexes.pdf
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17_Livre3_DLE_Aeroport_Carcassonne_V4compress.pdf
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18_Livre4_CNPN_Aeroport_Carcassonne_V4compress.pdf
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19_Livre5_Formulaire_N2000_Aeroport_Carcassonne_V2.pdf
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20_Note_docs_transmis_24_09_25.pdf
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21_Plan de gestion différenciée CCF.pdf
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22_Recapitulatif actions PRA CCF 2014-2024.pdf
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23_Safer_PV CTS BOURJADE SIE.pdf
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24_Safer_PV SCEA LES PINEDES DE ST MARTIN SIE.pdf
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Glossaire - NPNT_WBE_VD.pdf
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2-Procédure
Avis presse et Web
Annexe photos V3.pdf
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Comptes rendus de réunions MaJ 23 03 2026
26 01 07 Transcription réunion d'ouverture .pdf
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26 03 17 Présentation Réunion cloture MO.pdf
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26 03 17 transcription réunion cloture.pdf
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plan d'affichage sur site Ok les 05 12 2025, 21 01 2026
2025.12.05_Affichage.pdf
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3-Avis attendus des Services
Avis ARS rendu 19 10 2025
Avis 2 Favorable ARS 09102025.pdf
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Avis Carcassonne Agglo rendu 13 03 2026
26 03 12 Avis Carcassonne Agglo 41 pj 969_num41.pdf
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Avis DREAL reçu 26 02 2026
26 02 28 Avis favorable DREAL Carcassonne_Avis_DE_mémoire-en-réponse_sig.pdf
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26 02 28 Avis favorable DREAL Tableau des mesures d'évitement.pdf
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26 02 28 Avis favorable DREAL Tableau des mesures de compensation.pdf
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26 02 28 Avis favorable DREAL Tableau des mesures de réduction.pdf
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Avis Département Aude rendu 24 03 2026
26 03 24 Département Aude service Eaux PJ 969_num87.pdf
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Avis MRAe non rendu le 13 01 2026
26 01 19 8876_Abs_Avis_MRAe_aéroportCarcassonne.pdf
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Avis des communes limitrophes
Avis Mairie Arzens.pdf
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Avis dérogation CNPN reçu 18 12 25
25 12 18 CNPN Mise aux normes aéroport de Carcassonne_11_avis du 12 2025.pdf
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Avis mairie de Carcassonne rendu le 11 02 2026
25 02 05-Avis Carcassonne Mises aux normes aéroport.pdf
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4-réponses du MO MaJ 24 03 2026
26 01 31 peril_env_ap_Annexe 1.pdf
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26 01 31 Copie AAE VENTE BOURJADE-MONDY _ SAFER _REGION OCCITANIE_21045185_Annexe 2b.pdf
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26 01 31 Copie AAE VENTE SCEA LES PINEDES DE SAINT MARTIN _ SAFER_21045196_Annexe 2a.pdf
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26 01 31 DDAE_Carcassonne_Mémoire_réponse_avis_CNPN_VF.pdf
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26 02 05 Réponse_contrib_11_VD.pdf
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26 02 13 MO soutien de la Région Courrier-D26-00390 signé DELGA.pdf
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26 02 19 Réponse_contrib_10_VD.pdf
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26 02 19 Réponse_question_n°1_CE_VD.pdf
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26 03 11 Réponse_contrib_18_VD.pdf
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26 03 11 Réponse_contrib_28_VD.pdf
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26 03 11 Réponse_question_n°3_CE_VD.pdf
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26 03 12 Réponse_contrib_29_VD.pdf
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26 03 14 Réponse_contrib_16_VD.pdf
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26 03 14 Réponse_questions_n°2_4_5_CE_VD.pdf
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26 03 23 Réponse_contrib_44_VD.pdf
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26 03 24 Réponse_contrib_50_VD.pdf
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