L'avis des utilisateurs du registre dématérialisé

18 janvier 2019

Tous les avis sont publiés sans modération. Nous nous réservons seulement un droit de réponse.

Avis des utilisateurs 4.6/5 - 103 avis

Très satisfait

Tout s'est très bien déroulé.

Satisfait

Personnellement je n'ai eu aucun problème mais il faut dire qu'il n'y a eu aucun avis sur le registre dématérialisé


 


Point à améliorer : J'ai apprécié le fait de pouvoir ajouter des dossiers mis à l'enquête et de pouvoir mettre les avis inscrits sur le registre papier. J'ai d'ailleurs mis mon rapport sur le site avec accord de l'autorité organisatrice.
Cependant je regrette qu'il ne soit pas possible de créer un ou plusieurs thèmes rattachés aux réponses ce qui faciliterait beaucoup le travail du commissaire enquêteur en cas de nombreux avis.


 



Démocratie Active : Merci pour votre commentaire. La gestion des thématiques est incluse dans la solution complète "Enquête publique dématérialisée". Elle permet au commissaire enquêteur ou à la commission d'enquête de créer autant de thématiques souhaitées et de qualifier chaque avis avec une une ou plusieurs thématiques.


Très satisfait

Très fluide, très simple à utiliser et surtout très efficace, signalons aussi la grande réactivité de l'équipe et son professionnalisme, nous recommandons vivement cet outil.

Très satisfait

Pouvoir (comme pour les observations mail) obtenir un tableau des observations papier.

Très satisfait

Le registre a rempli son office, un nombre significatif de citoyens y ont eu recours.
A manqué une explication à l'attention d'un CE qui n'a pas eu encore l'occasion de l'utiliser (ce qui était mon cas) sur son rôle dans sa gestion.
J'ai peut-être manqué de vigilance mais j'ai seulement compris lors de la formation de la semaine dernière que ce n'était pas au MO de charger le rapport définitif, par exemple.
Peut-être un avertissement aux néophytes éviteait-il çà.

Très satisfait

Très satisfait

Rien à signaler. Une personne n'a pas cependant pas su trouver le dossier relatif à l'enquête ! ???
Cela peut rejoindre le point relatif à la taille des icônes ?...
NOTA : l'ensemble de ces petites observations n'entache en rien ma satisfaction des fonctionnalités du registres, ci-dessus mentionnées.

Satisfait

L'ensemble s'est bien passé grâce à la réactivité de micropulse à répondre aux questions et à résoudre les bugs.


 



Démocratie Active : Merci pour votre commentaire. Effectivement, dans le cadre de votre concertation publique, nous avons rencontré quelques bugs d'adaptation par rapport à un registre dématérialisé d'enquête publique. Nous avons corrigé au plus vite, merci pour votre compréhension.


Très Satisfait

Tout s'est très bien déroulé. Rien de spécial à signaler.
Equipe très réactive.

Très Satisfait

Tout s'est bien passé.

Moyennement satisfait

Les contributions adressées sur l'adresse électronique doivent être validées par le CE avant d'apparaître sur le registre. Si le CE ne consulte pas sa boîte mail tous les jours, il n'est pas averti de cette tâche qu'il ne peut donc pas remplir...ce qui amène les auteurs de la contribution à s'étonner et à renvoyer des courriels car ils ne voient pas leurs contributions apparaître sur le registre!!!


 



Démocratie Active : Merci pour votre commentaire. Les déposants laissent très souvent des données personnelles dans le contenu de leur email (nom, adresse, téléphone, email, signature de bas de mail ..) et leur autorisation de les publier n'est pas du tout explicite (au sens formulé par le RGPD). Soucieux de suivre les consignes du RGPD et de protéger les personnes, nous avons fait le choix de ne pas publier les dépôts par email automatiquement. Les CE recoivent effectivement une alerte par email pour les prévenir lors de nouveaux dépôts par ce biais, d'après nous effectivement, un commissaire enquêteur devrait se connecter régulièrement sur le registre ou sur son mail pour être tenu informé des nouveaux dépôts.


Moyennement satisfait

Sur le registre: RAS et sur le déroulement: une bonne assistance téléphonique basée sur une bonne disponibilité et une écoute.



Points à améliorer : le formulaire de saisie des observations qui devrait permettre de joindre plusieurs PJ et la possibilités d'avoir des thèmes et des sous-thèmes. une plus grande flexibilité dans le paramétrage du formulaire de saisie.


 



Démocratie Active : Merci pour votre commentaire. Nous avons tenu compte de vos remarques améliorant le paramétrage du formulaire de saisie. Il est possible désormais d'ajouter un ou plusieurs champs sous forme de champ de saisie, cases à cocher ou liste déroulante. Couvrant ainsi le besoin exprimé de thèmes et sous-thèmes par exemple.


Très Satisfait

RAS

Très Satisfait

Une seule personne a déposé 24 observations, dont 3 doublons, une grande partie sans lien avec l'enquête, et des demandes de documents figurant déjà dans le dossier d'enquête.

Très Satisfait

Bien

Très Satisfait

Satisfait

page d'accueil avec les permanences claire et bien conçue

Satisfait

Le module de modération peu maniable


 



Démocratie Active : Merci pour votre commentaire. Pouvez nous contacter directement et nous donner plus d'informations sur ce qui vous a semblé peu maniable ?


Très Satisfait

Très bon déroulement concernant l'enquête. Nous n'avons pas reçu de commentaire désobligeant sur les supports proposés.

Satisfait

Parfait

Très Satisfait

Aucun difficulté avec le registre et le déroulement, de l'enquête, site à recommander

Registre facile d'utilisation pour les usagers qui ont établis des remarques. L'enquête s'est bien déroulée. Assistance téléphonique rapide quand il y a eu besoin, pour des fonctionnalité pas activées (accès au registre papier, ou autres renseignements).

Très Satisfait

Très Satisfait

Très bien

Très Satisfait

TB

Satisfait

Satisfait

J'ai déjà utilisé ce registre dans une précédente enquête et j'en suis toujours très satisfait.


Dans l'enquête que je viens de conduire, il y a eu très peu de dépositions du public. De ce fait je n'ai pas pu tester la fonction de traitements des données par thèmes.

Très satisfait

Aucun problème concernant le registre ou le déroulement de l'enquête.

Satisfait

Bon retour globalement, certains administrés nous ont remonté des soucis pour accéder à l'enquête.

Points à améliorer : Mettre en place une ouverture automatique de l'enquête à la date de début.
Simplifier la mise à disposition des informations concernant l’enquête, PDF par exemple.


 



Démocratie Active : Merci pour votre commentaire. L'ouverture automatique de l'enquête à la date de début fonctionne déjà, vous pouviez le faire en avance. Dans le produit que vous avez souscrit, nous n'hébergeons pas le dossier de l'enquête, il faut opter pour l'offre supérieure qui permet de tout centralisé sur le registre dématérialisé


Satisfait

Points à améliorer : Le formulaire de dépôt de la consultation, notamment pour ce qui concerne les jours et heures limites d'accessibilité à l'enquête (en précisant la distinction entre 00h00 et 23h59).
Peut-être envisager un système d'alerte si la consultation n'est pas activée quelques jours avant le début de la période fixée par arrêté préfectoral.



Démocratie Active : Merci pour votre commentaire, vous avez raison nous allons ajouter une alerte automatique, encore faut il renseigner sur le registre en création la date de début "prévue" de l'enquête. En attendant, nous avons mis cette information plus en évidence au niveau du statut de l'enquête.


Très Satisfait

Points à améliorier : Ne pas permettre que le dossier d'enquête publique soit sur un site différent de celui de démocratie active. Le renvoi par un lien ne permet pas de comptabiliser le nombre de personnes qui a consulté le dossier et ne facilite pas l'accès au dossier pour le public.



Démocratie Active : Merci d'avoir pris le temps de nous faire ces commentaires, cela est indépendant de notre volonté mais nous sommes entièrement d'accord avec votre remarque. En effet, pour une meilleure visibilité du public, il est toujours plus souhaitable de centraliser les informations à un endroit unique.


Satisfait

Vous êtes réactifs, rien à dire.

Très Satisfait

RAS

Très Satisfait

L'enquête a été suspendue au bout d'une semaine pour cause de corona virus. Nous reprendrons le processus de registre dématérialisé lors de la reprise de l'enquête et l'évaluation de votre prestation pourra être complétée utilement à l'issue finale de la procédure.

Très Satisfait

Aucun problème rencontré. A.O.E. très coopérative, c'est un plaisir de travailler dans ces conditions.

Satisfait

Très Satisfait

TRÈS BIEN.

Très Satisfait

Registre facile à "manipuler". bonne réactivité en cours d'enquête.


Avoir la possibilité de "découper" une contribution en observation élémentaire.



Démocratie Active : Merci pour votre commentaire. Dans notre produit enquête dématérialisée, les commissaires enquêteurs ont à leur disposition plusieurs outils, notamment la possibilité de gérer chaque observation. Cet outil permet d'annoter une observation, de la découper, d'y attacher un commentaire ...


Très Satisfait

Très bien. Facile d'accès pour le public. Le site dématérialisé permet beaucoup plus d'observations du public. Nous faisons une nouvelle enquête, également par registre dématérialisé.

Très Satisfait

Registre très pratique d'accès et d'utilisation.


Mettre un message demandant de choisir l'extension lorsqu'on renomme un fichier.



Démocratie Active : Merci pour votre commentaire. Nous avons rajouter la nécessité de conserver l'extension d'un fichier lorqu'on le renomme.


Très Satisfait

Satisfait

C'était ma première utilisation d'un registre, bonne expérience.
1) J'ai constaté en cours d'enquête qu'un document n'était pas accessible au public (erreur de paramétrage).
Une liste de contrôle et/ou une alerte concernant le contenu du dossier mis en ligne parait nécessaire.
2) Par ailleurs j'aurais trouvé confortable de continuer à accéder au dossier d'enquête, et pouvoir télécharger des pièces, durant le mois de rédaction de mon rapport après la clôture de l'enquête.
3) Enfin, les statistiques de consultation du dossier ne sont pas datées (combien en fin d'enquête).



Démocratie Active : Merci pour votre commentaire. Concernant les documents mis en ligne, le registre reste en mode démonstration jusqu'à sa vérification et sa validation. Il appartient aux intervenants de contrôler les documents uploadés.
Concernant l'accès à l'espace de gestion après la clôture de l'enquête, il est conservé. Chaque intervenant a donc encore accès à toutes les informations déposées sur le registre dématérialisé (dossier, observations, statistiques, ...) jusqu'au jour où vous décider de blanchir les donées.
Concernant les statistiques de téléchargement du dossier, effectivement le plus important est de savoir combien de fois et quels documents ont été les plus consultés. Mais nous prenons en compte votre remarque pour l'intégrer dans une prochaine vague de modifications.


Satisfait

N'est-il pas du ressort du Commissaire enquêteur de répondre à cette question ?



Démocratie Active : Merci pour votre commentaire, nous demandons l'avis à tous les utilisateurs des registres dématérialisés car chacun a sa propre expérience du service que ce soit sur l'explication avant commande, le déroulement de l'enquête ou sa clôture.


Très Satisfait

Totalement novice concernant l'enquête publique et le registre dématérialisé, j'ai apprécié votre accompagnement et la facilité de compréhension de votre site.

Moyennement Satisfait

RAS


Points à améliorer : Plus d'explications au départ pour mieux comprendre le fonctionnement du site (analyse et impression des observation).



Démocratie Active : Merci pour votre commentaire, nous assurons le support utilisateur par mail et par téléphone sur tous nos registres dématérialisés et pendant toute la durée des enquêtes publique. Il ne fallait pas hésiter à nous contacter, une formation peut être également commandée si le besoin s'en fait sentir.


Satisfait

Sans grosse difficulté d'utilisation.

Satisfait

Très bon déroulement de l'enquête publique.

Points à améliorer : Extraction des statistiques de visites sous forme de tableur ( nombre de téléchargement par document ).



Démocratie Active : Merci pour votre commentaire, nous allons intégrer votre remarque à la prochaine vague de modifications.


Très Satisfait

Permettre la reconnaissance de celui qui se connecte pour éviter la saisie du mot de passe à chaque reconnection.



Démocratie Active : Merci pour votre commentaire. Il faut gérer l'enregistrement de votre identifiant et de votre mot de passe au niveau du navigateur qui vous le demande à chaque connexion. Une fois enregistré, la connexion devient automatique.


Très satisfait

L'utilisation du registre dématérialisé s'est révélée simple et intuitive, l'outil est bien conçu. L'équipe de Micropulse est disponible et réactive. Une très bonne expérience.

Très satisfait

Beaucoup de visiteurs ont téléchargé des documents et c'est très bien. Peu, hélas se sont exprimés en laissant une observation. Nous n'y pouvons rien.

Très satisfait

Facilité du suivi et d'utilisation

Très satisfait

Très utile et pratique

Très satisfait

Parfait

Satisfait

Certaines observations ne m'ont pas été transmises directement (notamment les dernières).
Heureusement qu'elles ont été annexées sur le registre par la responsable de l'urbanisme.



Démocratie Active : Merci pour votre commentaire. Nous nous sommes effectivement eu au téléphone à ce sujet et vous parliez des observations papiers qui avaient été scannées par le responsable de l'urbanisme. Effectivement nous gérons la partie dématérialisée de l'enquête publique. il appartient aux différents intervenants de se transmettre les observations papiers et /ou courriers.


Très satisfait

Le registre est parfaitement fonctionnel.
J'ai plusieurs questions:
- Sur le registre vous indiquez total des téléchargements puis VISITEURS UNIQUES ?



Démocratie Active : Merci  d'avoir pris le temps de nous faire ces commentaires. Effectivement le nombre de téléchargements correspond au nombre total de fichiers du dossier qui ont été téléchargés.
Le visiteur unique représente un seul internaute se rendant sur le site web intéressé, une ou plusieurs fois pendant une période donnée.
Chaque utilisateur du site est comptabilisé comme unique, même si ses interventions s'effectuent sur plusieurs jours ou sur plusieurs pages.




- Mails à modérer ?



Démocratie Active : Les mails à modérer correspondent aux mails reçus dans la boite mail dédiée à l'enquête publique et qui sont à modérer par vos soins.




- Est il possible d'intégrer dans le registre dématérialisé les observations inscrites dans le "registre papier" + courriers adressés au C E et ce en cours d'enquête ?



Démocratie Active : Bien sûr, cette fonctionnalité est disponible dans notre produit "Enquête dématérialisée". Il suffit de préalablement les scanner et les intégrer dans le registre dématérialisé


Très satisfait

Rien à redire.

Très satisfait

Sommes très satisfaits.

Très satisfait

La commune a été très satisfaite dans son ensemble, et sur la présentation, l'interface et la facilité d'utilisation, ainsi que pour le support apporté et la réactivité du fournisseur.

Satisfait

Satisfait

Présentation du web très claire ; possibilités de mises à jour faciles. statistiques limitées, mais données excel faciles à travailler


Points à améliorer : émettre un e-mail quotidien donnant le nombre de vues et de téléchargements de la veille + le nombre d'observations reçues
la copie des images des statistiques sont bonnes, mais oblige à les stocker en tant qu'images.jpg, sans possibilité de les intégrer directement dans un word.



Démocratie Active : Merci  d'avoir pris le temps de nous faire ces commentaires,nous avons amélioré les statistiques, pouvez vous nous transmettre par mail les statistiques qui vous ont manqué ?
Nous prenons note de l'email quotidien, en ce qui concerne les images vous pouvez faire un clic droit "copier" puis "coller" directement dans votre document Word.


Satisfait

Points à améliorer : les avis sur les observations



Démocratie Active : Merci d'avoir pris le temps de nous faire ce commentaire, en effet plusieurs commissaires enquêteurs ne souhaitent pas que le déposant choisisse si son avis est globalement favorable/défavorable, nous le prendrons en compte pour la prochaine vague de modifications.


Très satisfait

Facilité d'accès et de mise en ligne, disponibilité téléphonique du technicien et réactivité.

Satisfait

Rien a signaler

Très satisfait

Très satisfait

Parfait

Peu satisfait

Registre peut être suffisant pour une petite enquête, mais non adapté à une enquête avec beaucoup d'observations: nécessite une exploitation trop chronophage pour répondre dans les délais légaux de 8 jours au PV de synthèse


Points à améliorer : Exportation des données directement sur tableur excell,
Possibilités de rajouter une information obligatoire à remplir par le requérant, type commune concernée, en page d'accueil.
mode recherche inadapté: le public désignant par des termes différents la même chose, lorsque l'on affiche tous les termes utilisés dans recherche, le résultat est nul, car la recherche se fait sur la présence de tous les termes et non sur au moins un des termes.



Démocratie Active : Merci pour votre commentaire, l'exportation des données en format Excel a été ajouté depuis. En ce qui concerne la recherche, nous prenons en compte votre avis, nous allons ajouter un mode de recherche optionnel de type "au moins un des termes".
Nous ne connaissons pas le nombre d'observations de votre enquête, sachez que nous avons des enquêtes de plus de 1000 observations qui se sont très bien déroulées.
D'ailleurs, nous avons ajouté des outils simples de travail collaboratif pour faciliter le travail en commission (marqueurs pour caractériser chaque observation et l'ajout de textes rattachés : résumés, synthèses, questions au MO, ...) et l'ajout de filtres multi-critères pour le tri des observations et l'exportation des données.


Satisfait

Bon déroulement de l'enquête, succès du registre dématérialisé (302 observations numériques recueillies).
Très bonne réactivité de l'équipe du site pour répondre aux questions et pallier aux éventuels petits problèmes

Très satisfait

RAS, très facile d'accès et support client rapide!

Satisfait

RAS bien passé



Points à améliorer : le bilan, les statistiques




Démocratie Active : Merci pour votre commentaire, les statistiques ont été améliorées avec le choix du rendu : courbe, histogramme, camembert, tableau et les données traitées dans les statistiques sont plus importantes.


Très satisfait

Les observations étaient faciles d'accès. Le fait d'être prévenu par courriel dès le dépôt d'une observation était très appréciable.

Satisfait

Rien à signaler si ce n'est que c'est une très bonne opportunité pour les personnes qui ne peuvent se déplacer.



Points à améliorer : prolonger la possibilité de consulter l'enquête en ligne quelques jours après sa clôture




Démocratie Active : Merci pour votre commentaire, cette option est disponible (simple case à cocher) dans le menu paramètrage de l'enquête.



Très satisfait


Points à améliorer : Certain utilisateurs se sont plaint de difficultés à visualiser le contenu du PLU




Démocratie Active : Merci pour votre commentaire, certains dossiers d'enquêtes sont composés de fichiers volumineux (parfois plusieurs centaines de Mo), il est vrai que selon la connexion du visiteur, le téléchargement peut être long et fastidieux.




Satisfait

Les fonctionnalités du registre correspondent bien aux besoins. On peut regretter de ne pas pouvoir mettre en ligne directement plusieurs fichiers.

Très satisfait

Satisfait

Dans le cas de l'enquête actuelle (16 observations recueillies) le registre dématérialisé a donné toute satisfaction et a été très simple à utiliser. Il faudrait l'utiliser dans le cadre d'une enquête nécessitant beaucoup plus d'observations pour se faire une idée plus précise de son fonctionnement.

Très satisfait

Tout est ok. Mail nous informant en temps réel du dépôt d'une contribution, fonctionnalités offertes, export aisé.

Très satisfait

Très bonne disponibilité et réactivité de Micropulse pour répondre aux questions de l'utilisateur et effectuer certaines mises au point, comme par exemple masquer les données personnelles que les déposants ont omis de masquer sur leurs mails.

Très satisfait

Prise en main facile et intuitive pour le MOA navigation aisée pour le public.

Très satisfait

Le registre répond parfaitement au besoin du recueil et du traitement des observations du public. Il est de plus en capacité de répondre aux demandes particulières du commissaire enquêteur.

Très satisfait

Écoute et réactivité lisibilité et efficacité du registre

Satisfait

Satisfait

Le registre est clair lisible et facilement exploitable, tant pour le commissaire que pour les intervenants.

Satisfait

Depuis la page d'accueil prévoir la liste des enquêtes en cours et y inclure un accès. Cela éviterait d'avoir pour l'utilisateur à taper toute l'adresse avec le risque de faire une erreur.



Démocratie Active : Merci pour votre commentaire, Nous avons affiché plus d'enquêtes publiques sur notre page d'accueil pour remédier à ce problème. Le registre dématérialisé est optimisé pour le référencement et la plupart des visiteurs viennent d'un lien direct (lien sur le site du maitre d'ouvrage par exemple) ou par des recherches sur les moteurs de recherche.


Très satisfait

Le déroulement de l'enquête a été parfait. Tout a fonctionné correctement. C'est la troisième enquête que je conduis avec la présence d'un registre dématérialisé et je considère que c'est un plus par rapport à une simple adresse dédiée à l'enquête.


Points à améliorer : Le logiciel doit permettre de retravailler les observations du public par mots clefs pour que le commissaire enquêteur puisse dégager des thèmes.



Démocratie Active : Merci pour votre commentaire, la gestion des thématiques est incluse dans la solution complète "Enquête publique dématérialisée".



Points à améliorer : D'autre part il serait utile de connaître le nombre de personnes qui ont consulté le registre dématérialisé même si elles n'ont pas déposé d'observation. Ces remarques ont une utilité pour les enquêtes qui génèrent beaucoup d'observations (disons qu'au dessus de 20 observations cela présente un intérêt).



Démocratie Active : Le rapport de consultation du registre est disponible à la fin de l'enquête, si vous ne l'avez pas reçu, il suffit de nous en faire la demande par mail. Suite à votre commentaire, nous allons systématiser l'envoi du document aux intervenants.


Très satisfait

Le registre était simple dans sa personnalisation et l'entreprise disponible pour répondre aux questions. L'enquête publique s'est déroulée normalement.

Très satisfait

Rien de particulier , pour une première utilisation rien à redire.


Points à améliorer : Récupération observations papier sur registre dématérialisé



Démocratie Active : Merci pour votre commentaire, l'intégration des observations papier est inclus dans la solution complète "Enquête publique dématérialisée"


Très satisfait

Points à améliorer : Très satisfait de l'outil et/ou de l'accueil téléphonique excepté le fait que ne sont pas proposées certaines fonctionnalités permettant, par exemple, de pouvoir travailler directement sur le registre lors de la phase de reformulation des observations (phase préparatoire au PV de synthèse) avec la mobilisation de tâches telles que copier-coller des observations dans le fichier de reformulation. Le Pt de la commission ainsi que les autres membres pouvant y avoir accès en direct au fil de l'eau, apporter des commentaire et/ou modifier selon procédures à préciser. A mon avis, cela mériterait un contact avec le Pt de la commission ainsi qu'avec la commissaire enquêtrice chargée de la reformulation pour plus de précisions sur les demandes. Par ailleurs, de telles améliorations constitueraient de réels avantages commerciaux! Il s'agit là d'un point important


Hormis la remarque précédente, tt s'est bien passé et pas de pb particulier.



Démocratie Active : Merci  d'avoir pris le temps de nous faire ces commentaires, nous allons prendre en compte vos remarques lors du développement des prochaines améliorations


Très satisfait

Le registre dématérialisé est apprécié par les requérants qui peuvent s'exprimer en toute quiétude depuis leur domicile et ce après s'être entretenu avec le Commissaire-Enquêteur.

Très satisfait

Les fonctionnalités du registre dématérialisé ont parfaitement répondues aux besoins du recueil et du traitements des observations déposées par le public.


Les rubriques du site de Démocratie Active permettaient au public de s'informer sur le déroulement de l'enquête, d'accéder facilement aux pièces du dossier d'enquête publique, de déposer leurs observations et de voir l'intégralité des contributions.

Très satisfait

Très bonne réactivité du gérant du site aux demandes de l'administration.
 
Le fait que les administrés puissent mettre que leur avis est "favorable", "défavorable" ou "ne se prononce pas", peut porter à confusion, pour les autres lecteurs qui ne connaissent pas le site et peuvent l'interpréter comme la réponse de l'administration à la demande de l'administré. Sinon reste du site très fonctionnel.



Démocratie Active : Merci pour votre commentaire, nous avons amélioré l'affichage en précisant "son avis" pour éviter toute confusion.


Très satisfait

Le registre dématérialisé a permis au public de déposer facilement ses observations et documents et d'accéder naturellement à l'ensemble des observations mis en ligne. Le commissaire enquêteur a pu également traiter très facilement les observations du public. Excellent produit pour conduire une enquête publique selon les nouvelles dispositions législatives et réglementaires.

Très satisfait

Excellent outil pour la mise oeuvre de l'enquête publique dématérialisée conformément aux dispositions du Décret n°2017-626 du 25 avril 2017-art.4

Satisfait

Vu que les info doivent être consultables 1 an il aurait été bien que la connexion puisse être consultable par les tiers ce laps de temps.



Démocratie Active : Merci pour votre commentaire, en effet le rapport doit rester en ligne pendant 1 an, c'est bien le cas sur nos registres : le site avec description de l'enquête et le rapport restent accessibles pour au moins 1 an (R 123-1 : " publie le rapport et les conclusions ... et le tient à la disposition du public pendant un an") .
Les autres données (dossier de l'enquête et observations) ne sont plus accessibles en ligne dès la fin de l'enquête mais restent accessibles en interne le temps de rédiger le rapport. Une fois le rapport mis en ligne, un bouton permet de supprimer ces données (blanchiment).



 

Satisfait

Je n'ai pas rencontré de difficulté particuliere. sans probléme.

Très satisfait

Très pratique

Très satisfait

Je n'ai utilisé que la boite mail et pas le registre. Je suis très satisfait. Vous avez été très réactif et efficace pour les 2 demandes d'adaptation que j'ai formulées pendant l'enquête.

Très satisfait

Le registre n'a pas été utilisé par le public mais les vérifications du bon fonctionnement dès la mise en ligne ont montré sa fiabilité.

Satisfait

Très satisfait

Très bonne réactivité et exhaustivité de prise en compte des observations et de leur transmission

Très satisfait

Le registre dématérialisé a permis une large participation du public à l'enquête

Satisfait

Il ne s'agissait pas d'un registre dématérialisé mais seulement d'une adresse internet permettant de recevoir les observations électroniques. la mise en oeuvre effective s'est heurtée à l'absence d'observations formulées.



Démocratie Active : Merci pour votre commentaire, il est vrai que certaines enquêtes suscitent plus ou moins l'intêret du public. Pour améliorer la visibilité de l'enquête, nous insistons sur l'ajout de liens vers le formulaire de dépôt (ou le registre) sur les sites Internet des préfectures, communautés de communes et communes concernées.


Satisfait

La mise en place du registre dématérialisé donne lieu à interprétation des commissaires enquêteurs, certains estimant qu'il faut "dématérialiser" l'avis émis sur le registre électronique, en l'éditant afin de l'insérer dans le registre papier tenu à disposition du public. On frise l'anomalie, le contresens, alors qu'il faudrait fournir un cadrage juridique sur le mode opératoire des documents dématérialisés.



Démocratie Active : Merci pour votre commentaire, en effet il n'est pas stipulé que les observations dématérialisées doivent être insérées sur le registre papier (article R. 123-13.-I modifié par le décret du 25 avril 2017).
La logique de la dématérialisation semble en effet bien être à l'inverse, malgré tout, la loi du 2 mars 2018 annule l'obligation de publier les observations du registre papier dans le registre dématérialisé introduit par le décret en reprécisant que seules "Les observations et propositions transmises par voie électronique sont accessibles sur un site internet".



 

Très satisfait

Aucun problème.