Registres dématérialisés :
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Registre dématérialisé
Prélèvement des eaux Turonien et Trias sur la commune de JonzacOuverte le 29 juin 2020
Enquête publique dématérialisée
Création d’un espace de loisirs pour activités nautiquesOuverte le 16 juin 2020
Registre dématérialisé
Révision du PLU et modification du PDA de la Commune de CapenduOuverte le 16 juin 2020
Registre dématérialisé
PLUI de la Communauté de Communes de l'Huisne SartoiseClôturée le 4 juillet 2020
Enquête publique dématérialisée
Enquête publique unique relative au PLUi-H de Vie et Boulogne, aux ZAEU des communes, aux PDA des monuments historiquesMise en ligne le 19 fevrier 2020
Enquête publique dématérialisée
Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de Castries - projet les LavandièresClôturée le 13 mars 2020
Enquête publique dématérialisée
Aménagement foncier de la commune de Saint-Nolff - Enquête publiqueClôturée le 14 fevrier 2020
Enquête publique dématérialisée
Modification du PLU de la Commune de ModaneClôturée le 31 janvier 2020
Enquête publique dématérialisée
Schéma d'assainissement de la Commune d'AussoisClôturée le 31 janvier 2020
Enquête publique dématérialisée
Révision du PLU de la Commune de Sainte LivradeClôturée le 21 janvier 2020
Enquête publique dématérialisée
PC du terminal passagers de la gare maritime de SèteClôturée le 17 janvier 2020
Enquête publique dématérialisée
Assainissement collectif de la Commune de La LivinièreClôturée le 7 fevrier 2020
Enquête publique dématérialisée
Révision n°1 du PLU de la Commune de VaragesClôturée le 10 janvier 2020
Enquête publique dématérialisée
PLAN LOCAL D URBANISME INTERCOMMUNAL de la Communauté de Communes de Retz en ValoisClôturée le 11 janvier 2020
Enquête publique dématérialisée
PLU de la Commune de Montesqieu Lauragais et zonage d'assainissment des eaux uséesClôturée le 16 janvier 2020
Registre dématérialisé
Parcs photovoltaïques à Quinssaines et Prémilhat dans l’AllierClôturée le 30 decembre 2019
Enquête publique dématérialisée
Révision du PLU de la Commune d'Ambérieu-en-BugeyClôturée le 19 decembre 2019
Enquête publique dématérialisée
Projet de PLU de la Commune de Porcieu-Amblagnieu et projet de zonage d'assainissement des eaux usées et pluvialesClôturée le 13 decembre 2019
Enquête publique dématérialisée
PLU et zonages d'assainissement de la Commune de LyasClôturée le 14 decembre 2019
Enquête publique dématérialisée
Enquête Publique sur le projet de SCOT Sud GirondeClôturée le 4 decembre 2019
Enquête publique dématérialisée
SAGE des nappes de la plaine du RoussillonClôturée le 13 decembre 2019
Enquête publique dématérialisée
Revision du PLU de la commune de Villeneuve Lez AvignonClôturée le 22 novembre 2019
Enquête publique dématérialisée
DIG Programme pluriannuel d'entretien Orb & Libron sur la Communauté de Communes Grand OrbClôturée le 6 decembre 2019
Enquête publique dématérialisée
DIG Programme pluriannuel d'entretien Orb & Libron sur la Communauté d'Agglomération Béziers MéditerranéeClôturée le 6 decembre 2019
Enquête publique dématérialisée
DIG Programme pluriannuel d'entretien Orb & Libron sur la Communauté de Communes La DomitienneClôturée le 6 decembre 2019
Enquête publique dématérialisée
DIG Programme pluriannuel d'entretien Orb & Libron sur la Communauté de Communes Minervois-CarouxClôturée le 6 decembre 2019
Enquête publique dématérialisée
DIG Programme pluriannuel d'entretien Orb & Libron sur la Communauté de Communes Monts de Lacaune – Montagnes du Haut-LanguedocClôturée le 6 decembre 2019
Enquête publique dématérialisée
DIG Programme pluriannuel d'entretien Orb & Libron sur la Communauté d'Agglomération Hérault MéditerranéeClôturée le 6 decembre 2019
Enquête publique dématérialisée
DIG Programme pluriannuel d'entretien Orb & Libron sur la Communauté de Communes des Avant-MontsClôturée le 6 decembre 2019
Enquête publique dématérialisée
DIG Programme pluriannuel d'entretien Orb & Libron sur la Communauté de Communes Sud-HéraultClôturée le 5 decembre 2019
Enquête publique dématérialisée
PLUi de la Communauté de Communes du Bassée MontoisClôturée le 18 novembre 2019
Enquête publique dématérialisée
Révision à objet unique du PLU de la commune de CallasClôturée le 25 novembre 2019
Enquête publique dématérialisée
Révision du PLU de la commune de LéguevinClôturée le 15 novembre 2019
Enquête publique dématérialisée
Concession du domaine portuaire maritime de La Grande MotteClôturée le 29 novembre 2019
Enquête publique dématérialisée
PLU de la Commune de Ventenac en MinervoisClôturée le 15 novembre 2019
Enquête publique dématérialisée
PLU de la Commune de Saint gervais sur MareClôturée le 22 novembre 2019
Enquête publique dématérialisée
PLUI de la Communauté de Communes Centre Tarn et zonages d'assainissementClôturée le 4 novembre 2019
Enquête publique dématérialisée
Elaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Pays de MaurienneClôturée le 19 octobre 2019
Enquête publique dématérialisée
Aménagement foncier agricole et forestier de La Chaumusse avec extension sur SAINT-PIERREClôturée le 9 octobre 2019
Enquête publique dématérialisée
Autorisation au titre des ICPE, Société STAL TP, commune de Boen sur lignonClôturée le 28 septembre 2019
Enquête publique dématérialisée
Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Vistre - VistrenqueClôturée le 18 octobre 2019
Enquête publique dématérialisée
Projet de PLUi et projets de zonages d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de Châteauroux MétropoleClôturée le 17 octobre 2019
Enquête publique dématérialisée
ENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE relative aux projets de REVISION GENERALE DU PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU), du SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT...Clôturée le 16 octobre 2019
Enquête publique dématérialisée
Projets de Plan Local d'Urbanisme de Chemillé-en-Anjou, de création de périmètres délimités des abords et de zonages des eaux usées e...Clôturée le 27 septembre 2019
Registre dématérialisé
PLUi de la Communauté de Communes Mont et Vallées Ouest CreuseClôturée le 11 octobre 2019
Enquête publique dématérialisée
PLUi Ouest & Zonage d'Assainissement - Communauté de Communes Les Vals du DauphinéClôturée le 7 octobre 2019
Registre dématérialisé
2 dossiers soumis à enquête publique: Périmètre de Protection Modifié (Réduction du perimètre de protection ABF autour de la croix cl...Clôturée le 31 juillet 2019
Enquête publique dématérialisée
PLUi et PDAs de la Communauté des Communes GiennoisesClôturée le 17 juillet 2019
Enquête publique dématérialisée
Projet d'élaboration du PLUI de la Communauté de Communes du Sor et de l'AgoutClôturée le 4 juillet 2019
Enquête publique dématérialisée
Demande de renouvellement de l’autorisation d’exploiter la Carrière de Pierre à ROSISClôturée le 11 juillet 2019
Enquête publique dématérialisée
Extension des Sablières du Littoral sur Maraussan et CazoulsClôturée le 21 juin 2019
Enquête publique dématérialisée
Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets d'OccitanieClôturée le 4 juillet 2019
Enquête publique dématérialisée
Elaboration du PLU et révision du Schéma Directeur d'Assainissement des Eaux Usées du BAR SUR LOUPClôturée le 7 juin 2019
Enquête publique dématérialisée
Enquête publique sur l'élaboration du PLUi et les zonages d'assainissement des eaux usées et pluvialesClôturée le 11 mai 2019
Enquête publique dématérialisée
Géothermie Prado Concorde - Castelnau-le-LezClôturée le 11 avril 2019
Dépôt d'observations
Enquête publique préalable à l’institution de servitudes pour l’établissement à demeure de canalisations souterraines d’irrigatio...Clôturée le 19 mars 2019
Débat public
Dialogue local sur le débat national dans la ville de Neuilly-sur-SeineClôturée le 20 fevrier 2019
Enquête publique dématérialisée
Enquête publique sur le zonage d'assinissement de la commune de VicoClôturée le 15 fevrier 2019
Enquête publique dématérialisée
Révision du PLU de la Commune de MERENVIELLEClôturée le 21 janvier 2020
Registre dématérialisé
Enquête publique sur la ferme éolienne de Mont-LouisClôturée le 18 janvier 2019
Enquête publique dématérialisée
Travaux sur les rivières Lergue et Hérault sur la Communauté de Communes du ClermontaisClôturée le 11 janvier 2019
Enquête publique dématérialisée
Restauration du fleuve de l'Hérault sur la Communauté d'Agglomération Hérault MéditerranéeClôturée le 11 janvier 2019
Enquête publique dématérialisée
Restauration et entretien de la Lergue sur la Communauté de Communes du Lodévois et LarzacClôturée le 11 janvier 2019
Enquête publique dématérialisée
Restauration et entretien de l'Hérault et de la Lergue sur la Communauté de Communes de la Vallée de l'HéraultClôturée le 11 janvier 2019
Enquête publique dématérialisée
Restauration et entretien du Fleuve Hérault sur la Communauté de Communes du Grand Pic Saint-LoupClôturée le 11 janvier 2019
Enquête publique dématérialisée
Le SAGE Carmargue Gardoise est en enquête publiqueClôturée le 14 decembre 2018
Enquête publique dématérialisée
Enquête publique portant sur la révision du P.D.U. du Pays AjaccienClôturée le 19 decembre 2018
Enquête publique dématérialisée
Enquête publique sur le projet éolien Attigny - Energie du partage 9Clôturée le 14 decembre 2018
Enquête publique dématérialisée
Mise en compatibilité du PLU de la commune de Rieux-Volvestre dans le cadre d'une déclaration de projetClôturée le 23 novembre 2018
Registre dématérialisé
Enquête sur les chemins de la commune de Cabrières d'AiguesClôturée le 22 novembre 2018
Registre dématérialisé
Enquête sur l'assainissement de la commune de Cabrières d'AiguesClôturée le 22 novembre 2018
Dépôt d'observations
Enquête publique unique relative au projet de révision du Plan Local d'Urbanisme et du zonage d'assainissement de la commune d'Aigues-Vive...Clôturée le 8 novembre 2018
Enquête publique dématérialisée
Révision n°1 du P.L.U. de la ville de VedèneClôturée le 19 octobre 2018
Enquête publique dématérialisée
Enquête publique sur l’aménagement d’un plan d’eau et de loisirs et de défense contre les inondations sur la commune de Baillargue...Clôturée le 7 juin 2018
Enquête publique dématérialisée
Révision générale du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Fargeau PonthierryClôturée le 25 avril 2018
Enquête publique dématérialisée
Projet d'extension du port de Port-La NouvelleClôturée le 25 mai 2018
Enquête publique dématérialisée
Délimitation du domaine public maritime de la commune de Sérignan PlageClôturée le 6 avril 2018
Dépôt d'observations
Permis de construire pour l'implantation d'une centrale photovoltaïque sur une ancienne exploitation minière à GRAISSESSAC par la sociét...Clôturée le 29 mars 2018
Dépôt d'observations
Délimitation du domaine public maritime de la commune de SèteClôturée le 9 mars 2018
Enquête publique dématérialisée
Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la nappe AstienneClôturée le 22 mars 2018
Dépôt d'observations
Parc de 6 éoliennes à Ceilhes et Rocozels - plateau de TesserieyresClôturée le 19 janvier 2018
Enquête publique dématérialisée
Révision générale du P.L.U. de la ville de FagnièresClôturée le 11 decembre 2017
Dépôt d'observations
Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Gallargues-le-Montueux (Gard)Clôturée le 15 decembre 2017
Dépôt d'observations
Enquête publique préalable à l’institution de servitudes pour l’établissement à demeure de canalisations souterraines d’irrigatio...Clôturée le 29 novembre 2017
Enquête publique dématérialisée
DUP des captages de Vauguières et demande d'autorisation du rejet des eaux de lavage de l'usine de traitement d'eau potable de Vauguières ...Clôturée le 5 janvier 2018
Enquête publique dématérialisée
Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) des Vallées de l'Orb et du LibronClôturée le 8 decembre 2017
Dépôt d'observations
Implantation par Pitch Promotion d'un entrepôt sur la ZAC La Méridienne à BEZIERSClôturée le 10 novembre 2017
Dépôt d'observations
Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la lagune de Thau et de l'étang d'IngrilClôturée le 12 octobre 2017
Enquête publique dématérialisée
Révision POS (PLU) de la commune de Balaruc-le-vieuxClôturée le 12 octobre 2017
Registre dématérialisé
Enquête publique unique relative à la révision du POS valant transformation en PLU et actualisation du zonage d'assainissement de la comm...Clôturée le 15 juin 2017
Enquête publique dématérialisée
TEST - Registre dematérialisé d'enquête publique de démonstrationClôturée le 6 mars 2018