Registres dématérialisés :

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Enquête publique dématérialisée
Révision du PLU de la Commune d'Ambérieu-en-Bugey
Ouverte le 18 novembre 2019
 
Enquête publique dématérialisée
PLU et zonages d'assainissement de la Commune de Lyas
Ouverte le 4 novembre 2019
Enquête publique dématérialisée
Enquête Publique sur le projet de SCOT Sud Gironde
Ouverte le 4 novembre 2019
Enquête publique dématérialisée
SCOT de la Haute Gironde Blaye-Estuaire
Ouverte le 18 novembre 2019
Enquête publique dématérialisée
SAGE des nappes de la plaine du Roussillon
Ouverte le 12 novembre 2019
 
Enquête publique dématérialisée
Revision du PLU de la commune de Villeneuve Lez Avignon
Ouverte le 21 octobre 2019
 
Enquête publique dématérialisée
DIG Programme pluriannuel d'entretien Orb & Libron sur la Communauté de Communes Grand Orb
Ouverte le 4 novembre 2019
 
 
Enquête publique dématérialisée
PLUi de la Communauté de Communes du Bassée Montois
Clôturée le 18 novembre 2019
 
Enquête publique dématérialisée
PLU de la Commune des Salles du Gardon
Clôturée le 15 novembre 2019
Enquête publique dématérialisée
Révision à objet unique du PLU de la commune de Callas
Ouverte le 21 octobre 2019
Enquête publique dématérialisée
Révision du PLU de la commune de Léguevin
Clôturée le 15 novembre 2019
Enquête publique dématérialisée
PLU de la commune de Ferel
Clôturée le 15 novembre 2019
 
Enquête publique dématérialisée
Concession du domaine portuaire maritime de La Grande Motte
Ouverte le 28 octobre 2019
Enquête publique dématérialisée
PLU de la Commune de Castelnau de Guers
Ouverte le 21 octobre 2019
 
Registre dématérialisé
Projet Bio Energie Bressane
Clôturée le 31 octobre 2019
Enquête publique dématérialisée
PLU de la Commune de Ventenac en Minervois
Clôturée le 15 novembre 2019
 
Enquête publique dématérialisée
Arrêt du SCOT du Grand Sud - Réunion
Clôturée le 30 octobre 2019
 
Enquête publique dématérialisée
Création PCHPAP de Vallabrègues
Clôturée le 6 novembre 2019
 
Enquête publique dématérialisée
PLU de la Commune de Saint gervais sur Mare
Ouverte le 21 octobre 2019
 
Enquête publique dématérialisée
PLUI de la Communauté de Communes Centre Tarn et zonages d'assainissement
Clôturée le 4 novembre 2019
Enquête publique dématérialisée
Elaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Pays de Maurienne
Clôturée le 19 octobre 2019
 
Enquête publique dématérialisée
Aménagement foncier agricole et forestier de La Chaumusse avec extension sur SAINT-PIERRE
Clôturée le 9 octobre 2019
Enquête publique dématérialisée
Autorisation au titre des ICPE, Société STAL TP, commune de Boen sur lignon
Clôturée le 28 septembre 2019
 
Enquête publique dématérialisée
Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Vistre - Vistrenque
Clôturée le 18 octobre 2019
 
Enquête publique dématérialisée
Projet Reden sur la Commune de Frontignan
Clôturée le 4 octobre 2019
Enquête publique dématérialisée
SAGE de la Vallée de la Garonne
Clôturée le 25 octobre 2019
 
Registre dématérialisé
PLUi de la Communauté de Communes Mont et Vallées Ouest Creuse
Clôturée le 11 octobre 2019
 
Enquête publique dématérialisée
PLU de la Commune de Fressac
Clôturée le 20 septembre 2019
Enquête publique dématérialisée
PLUi Ouest & Zonage d'Assainissement - Communauté de Communes Les Vals du Dauphiné
Clôturée le 7 octobre 2019
 
Dépôt d'observations
Démantèlement de navires à Sète
Clôturée le 30 juillet 2019
Enquête publique dématérialisée
PLUi et PDAs de la Communauté des Communes Giennoises
Clôturée le 17 juillet 2019
Registre dématérialisé
SCOT du Chablais
Clôturée le 13 août 2019
Enquête publique dématérialisée
Projet d'élaboration du PLUI de la Communauté de Communes du Sor et de l'Agout
Clôturée le 4 juillet 2019
Enquête publique dématérialisée
Demande de renouvellement de l’autorisation d’exploiter la Carrière de Pierre à ROSIS
Clôturée le 11 juillet 2019
Enquête publique dématérialisée
PLUi du Pays de Chantonnay
Clôturée le 27 septembre 2019
 
Enquête publique dématérialisée
Extension des Sablières du Littoral sur Maraussan et Cazouls
Clôturée le 21 juin 2019
Registre dématérialisé
SCoT du Livradois Forez
Clôturée le 17 juillet 2019
Enquête publique dématérialisée
Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets d'Occitanie
Clôturée le 4 juillet 2019
Enquête publique dématérialisée
Carrière CSL Sainte-Julie
Clôturée le 15 juin 2019
 
Enquête publique dématérialisée
PLU de la commune de Bélarga
Clôturée le 25 mai 2019
 
Dépôt d'observations
ASA de Quarante
Clôturée le 24 mai 2019
Enquête publique dématérialisée
Siea Ganges
Clôturée le 21 mai 2019
 
Registre dématérialisé
PLU de la commune de Sauvian
Clôturée le 24 avril 2019
Registre dématérialisé
SCOT du Pays Comminges Pyrénées
Clôturée le 19 avril 2019
 
Enquête publique dématérialisée
Géothermie Prado Concorde - Castelnau-le-Lez
Clôturée le 11 avril 2019
 
Enquête publique dématérialisée
Restauration du cours d'eau Salaison
Clôturée le 22 mars 2019
Enquête publique dématérialisée
P.L.U. de la commune de Vico
Clôturée le 15 fevrier 2019
 
Enquête publique dématérialisée
Enquête publique sur le zonage d'assinissement de la commune de Vico
Clôturée le 15 fevrier 2019
Enquête publique dématérialisée
Projet du Sictom de la Bièvre
Clôturée le 11 fevrier 2019
Registre dématérialisé
Enquête publique sur la ferme éolienne de Mont-Louis
Clôturée le 18 janvier 2019
 
Enquête publique dématérialisée
Mauguio Logistique
Clôturée le 4 janvier 2019
 
Enquête publique dématérialisée
Travaux sur les rivières Lergue et Hérault sur la Communauté de Communes du Clermontais
Clôturée le 11 janvier 2019
 
Enquête publique dématérialisée
Restauration du fleuve de l'Hérault sur la Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée
Clôturée le 11 janvier 2019
Enquête publique dématérialisée
Restauration et entretien de la Lergue sur la Communauté de Communes du Lodévois et Larzac
Clôturée le 11 janvier 2019
 
Enquête publique dématérialisée
Le SAGE Carmargue Gardoise est en enquête publique
Clôturée le 14 decembre 2018
 
Enquête publique dématérialisée
Enquête publique portant sur la révision du P.D.U. du Pays Ajaccien
Clôturée le 19 decembre 2018
Enquête publique dématérialisée
Enquête publique sur le projet éolien Attigny - Energie du partage 9
Clôturée le 14 decembre 2018
Registre dématérialisé
PLU de la commune de Cabrières d'Aigues
Clôturée le 22 novembre 2018
Registre dématérialisé
Enquête sur les chemins de la commune de Cabrières d'Aigues
Clôturée le 22 novembre 2018
Registre dématérialisé
Enquête sur l'assainissement de la commune de Cabrières d'Aigues
Clôturée le 22 novembre 2018
Enquête publique dématérialisée
Révision n°1 du P.L.U. de la ville de Vedène
Clôturée le 19 octobre 2018
 
Registre dématérialisé
Enquête RECYGYPSE
Clôturée le 18 octobre 2018
 
Enquête publique dématérialisée
P.L.U. de la commune de Siewiller
Clôturée le 31 mai 2018
 
Enquête publique dématérialisée
Révision générale du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Fargeau Ponthierry
Clôturée le 25 avril 2018
Enquête publique dématérialisée
Projet d'extension du port de Port-La Nouvelle
Clôturée le 25 mai 2018
Enquête publique dématérialisée
Délimitation du domaine public maritime de la commune de Sérignan Plage
Clôturée le 6 avril 2018
Dépôt d'observations
Délimitation du domaine public maritime de la commune de Sète
Clôturée le 9 mars 2018
Enquête publique dématérialisée
Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la nappe Astienne
Clôturée le 22 mars 2018
 
Dépôt d'observations
Parc de 6 éoliennes à Ceilhes et Rocozels - plateau de Tesserieyres
Clôturée le 19 janvier 2018
Enquête publique dématérialisée
Révision générale du P.L.U. de la ville de Fagnières
Clôturée le 11 decembre 2017
 
Dépôt d'observations
Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Gallargues-le-Montueux (Gard)
Clôturée le 15 decembre 2017
Enquête publique dématérialisée
Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) des Vallées de l'Orb et du Libron
Clôturée le 8 decembre 2017
 
Enquête publique dématérialisée
Révision POS (PLU) de la commune de Balaruc-le-vieux
Clôturée le 12 octobre 2017
Enquête publique dématérialisée
TEST - Registre dematérialisé d'enquête publique de démonstration
Clôturée le 6 mars 2018